Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Louis Payette, chef de file en droit des affaires, et Jean-Sébastien Desroches, avocat à surveiller
Lavery est heureux d’annoncer que Me Louis Payette, Ad. E., associé en droit des affaires chez Lavery, est reconnu en tant que chef de file du droit des affaires pour son expertise en matière de droit bancaire dans l’édition 2013 du répertoire juridique Lexpert, Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada.Dans la même édition de cette publication, Me Jean-Sébastien Desroches, associé en droit des affaires chez Lavery, est considéré comme « avocat à surveiller dans le domaine du droit des affaires ». Il est à noter que les avocats sont choisis selon les résultats individuels obtenus au moyen d’un sondage auprès des pairs mené par Lexpert.
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Jean-Yves Simard, conférencier devant les membres d’une association américaine de crédit commercial
Me Jean-Yves Simard, associé en litige chez Lavery, a prononcé le 20 juin 2013 une conférence à Québec devant les membres de la National Association of Credit Management (NACM) Midwest, une importante association américaine regroupant des professionnels qui évoluent dans le domaine du crédit commercial.La conférence de Me Simard constituait une introduction à la problématique d’ensemble en matière de faillite et d’insolvabilité au Canada, notamment les lois et règlements applicables, les principaux acteurs et la jurisprudence existante, entre autres enjeux.
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Une cliente de Lavery remporte une victoire importante en Cour supérieure en matière d'assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants
Lavery se réjouit d’une décision rendue le 21 juin 2013 par la Cour supérieure du Québec qui a donné raison à sa cliente, AXA Assurance (maintenant Intact Assurance), dans le cadre d’une action en dommages intentée contre AXA à titre d’assureur des administrateurs et dirigeants d’un important syndicat de copropriété. Me Jonathan Lacoste-Jobin, avocat en litige chez Lavery, a plaidé cette cause.Le recours comportait également d’importantes demandes injonctives qui ont toutes été rejetées par la juge Danielle Turcotte dans un jugement prononcé à l’audience après quatre (4) jours de procès. Ce jugement démontre l'expertise du cabinet en matière d’assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants.
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17 associés de Lavery classés dans l'édition 2013 du Canadian Legal Lexpert Directory
Lavery est heureux d’annoncer que 17 associés du cabinet sont classés parmi les conseillers juridiques les plus recommandés au Canada dans leurs domaines d’expertise respectifs, selon l'édition 2013 du répertoire Canadian Legal Lexpert Directory de Thomson Carswell. Le Canadian Legal Lexpert Directory est le guide le plus complet relatif à l’expertise juridique canadienne. Il constitue un outil de référence pour les conseillers juridiques d'entreprise et les cabinets d'avocats canadiens et américains qui ont besoin de services juridiques spécialisés. L’édition 2013 du Canadian Legal Lexpert Directory classe les meilleurs avocats dans 64 secteurs de pratique, en se fondant sur les résultats d’une enquête annuelle exhaustive réalisée auprès de plus d’un millier de membres respectés de la profession juridique et d’un large éventail de clients avertis. Les associés de Lavery sont recommandés dans un grand nombre de domaines, notamment le droit bancaire, le financement d’actifs, le droit minier, la responsabilité des administrateurs et des dirigeants, les fusions et acquisitions, le droit du travail et les relations de travail, les recours collectifs, le droit de la construction, la responsabilité médicale, le droit de la famille et le litige en droit des assurances commerciales. « Dans l’édition 2013 de ce répertoire juridique, 17 associés de Lavery ont été reconnus pour leur expertise de premier plan. Je félicite nos 17 collègues pour cette reconnaissance et pour leur souci constant de répondre aux exigences de nos clients », a indiqué Don McCarty, associé directeur de Lavery. Les associés suivants de Lavery figurent dans l’édition 2013 du Canadian Legal Lexpert Directory : Marie-Claude Armstrong – Droit de la famille Pierre-L. Baribeau – Droit du travail et relations de travail Michel Blouin – Droit minier René Branchaud – Droit minier Gérard Coulombe, c.r., Ad. E. – Droit des affaires, droit commercial, fusions et acquisitions Pierre Denis – Financement d’actifs et crédit-bail Josée Dumoulin* – Régimes de retraite Nicolas Gagnon – Droit de la construction Jean Hébert – Litige - assurances commerciales Odette Jobin-Laberge, Ad. E. – Litige - assurances commerciales Jean-François Lepage – Responsabilité médicale Robert W. Mason – Litige - assurances commerciales Louis Payette, Ad. E. – Droit bancaire et institutions financières Jacques Perron – Droit des transports (transport routier et ferroviaire) Ian Rose – Litige – responsabilité des administrateurs et dirigeants Jean Saint-Onge, Ad. E. – Recours collectifs, Litige - assurances commerciales et Litige - responsabilité du fabricant et du vendeur André Vautour – Transactions dans le secteur de la technologie *Nouvelle inscription Pour obtenir de plus amples renseignements, visitez le site Web de Lexpert à l’adresse suivante : www.lexpert.ca/directory (en anglais).
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Gérard Coulombe recevra la distinction Avocat émérite du Barreau du Québec
Lavery est heureux d’annoncer que Me Gérard Coulombe, c.r., associé en droit des affaires chez Lavery, recevra la distinction Avocat émérite (Ad. E.) décernée par le Barreau du Québec lors d’une cérémonie qui aura lieu le 23 septembre 2013 au Centre des sciences de Montréal.Le nom de Gérard Coulombe s’ajoute ainsi à la liste des avocats de Lavery qui ont reçu par le passé cette prestigieuse distinction honorifique qui vise à souligner une carrière juridique exceptionnelle. Membre du Barreau du Québec depuis 1969, Me Coulombe a été, de 1972 à 1977, conseiller spécial auprès du ministre des Finances du Canada. Cette expérience lui a permis de développer une expertise de premier plan en matière de fiscalité canadienne et internationale.Depuis plus de 35 ans, Me Coulombe concentre sa pratique dans les domaines du droit des affaires et du droit commercial où il représente plus particulièrement des institutions financières, des sociétés d’État et des multinationales. Il siège aussi aux conseils d’administration de nombreuses sociétés, dont la Banque Nationale du Canada, le Fonds de placement immobilier Cominar et le Club de hockey Canadien, Inc.« Lavery se réjouit de la remise de la distinction Avocat émérite (Ad. E.) à Gérard Coulombe. Au cours d’une carrière juridique qui s’échelonne sur plus de 40 ans, Gérard a apporté une contribution significative à sa profession de diverses manières, que ce soit par son expertise de premier plan dans certains secteurs de pratique, ses talents remarquables de négociateur ou la grande importance qu’il accorde au mentorat des jeunes juristes », a dit l’associé directeur du cabinet, Don McCarty.
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Odette Jobin-Laberge et Jonathan Lacoste-Jobin coauteurs d’un ouvrage publié dans la Collection Thema
Me Odette Jobin-Laberge, Ad. E., et Me Jonathan Lacoste-Jobin, respectivement associée et avocat en litige de Lavery, sont parmi les coauteurs d’un ouvrage relatif à l’assurance de dommages qui a été publié dans la Collection Thema en juin 2013. Cette collection regroupe des ouvrages reliés et thématiques qui sont tirés de l’encyclopédie JurisClasseur Québec, publiée par LexisNexis. Me Odette Jobin-Laberge et Me Jonathan Lacoste-Jobin ont rédigé le Fascicule 3 qui porte sur l’assurance de biens. Ils ont traité de divers sujets, notamment l’intérêt d’assurance, l’étendue de la garantie, le montant d’assurance, de même que le sinistre et le paiement de l’indemnité.
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Lavery représente le syndicat de placeurs pour compte dans la réouverture du placement des débentures de série 2 à 4,23% de Cominar d'un capital de 100 millions de dollars
Le 8 février 2013, le Fonds de placement immobilier Cominar a clôturé la réouverture du placement de ses débentures non garanties de premier rang de série 2 à 4,23% échéant le 4 décembre 2019 d’un capital de 100 millions de dollars. Les débentures ont été offertes au public par un syndicat de placeurs pour compte dirigé par Financière Banque Nationale inc. et BMO Nesbitt Burns inc., qui comprenait Valeurs mobilières Desjardins inc., RBC Dominion valeurs mobilières inc., Marchés mondiaux CIBC inc., Scotia Capitaux inc., Valeurs Mobilières TD inc., Valeurs mobilières HSBC (Canada) inc., Corporation Canaccord Genuity, Valeurs mobilières Dundee Ltée et Marchés Financiers Macquarie Canada Ltée. Le syndicat de placeurs pour compte était représenté par une équipe de Lavery composée de Marc Rochefort, Michel Servant, Guillaume Lavoie et Geneviève Fournier (droit des sociétés et valeurs mobilières), et Philip Nolan (droit fiscal). Cominar est le troisième fonds de placement immobilier diversifié en importance au Canada et le plus important propriétaire d’immeubles commerciaux dans la province de Québec.
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Prêt transitoire de SIDEX
Le 10 mai 2013, Ressources Géoméga inc. (« Géoméga ») a annoncé l’octroi d’un prêt de 750 000 $ (le « prêt ») par SIDEX, société en commandite (« SIDEX »). Le prêt est garanti par les sommes à recevoir par Géoméga de Revenu Québec à titre de crédits d’impôt pour l’exercice 2012 et liés à ses dépenses d’explorations minières. En lien avec le prêt, Géoméga a émis à SIDEX 250 000 actions ordinaires de la société. Géoméga, qui détient 100 % du projet de Terres rares/Niobium Montviel, est une société d’exploration minière québécoise dont l’objectif est la découverte et le développement durable de gisements économiques de métaux mineurs tels que les terres rares, le niobium et le graphite au Québec. Géoméga s’engage à respecter les normes de l’industrie minière canadienne et se distinguer par son expertise, son savoir-faire et son respect des communautés locales et de l’environnement. Géoméga était représentée par une équipe de Lavery, de Billy, S.E.N.C.R.L. composée de Sébastien Vézina, Maxime Bergeron (valeurs mobilières) et Benjamin Gross (financement).
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René Branchaud reconnu pour son expertise en droit des affaires
Le numéro de juin 2013 du Report on Business du Globe and Mail comprend un encart relatif au 2013 Lexpert/Report on Business Special Edition – Corporate (ROB Corporate) et dans lequel René Branchaud, associé de Lavery en droit des affaires, est reconnu parmi les leaders en droit des affaires au Canada.Plus particulièrement, cette publication reconnaît l’étendue de la pratique en droit minier de Me Branchaud qui comprend notamment les conventions d’acquisition, d’options et de coentreprises, les placements privés, les appels publics à l’épargne, les fusions et acquisitions et la régie d’entreprise.Pour consulter cet encart, veuillez cliquer ici.
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Une nomination au Barreau de Montréal pour Marie-Claude Armstrong
Lavery est heureux de souligner que Me Marie-Claude Armstrong, associée en litige au cabinet, a été nommée présidente du Comité de liaison avec la Cour supérieure en matière familiale du Barreau de Montréal. À titre de présidente de ce comité, elle aura la responsabilité d’assurer le lien entre la magistrature et les avocats pratiquant en droit de la famille dans le but d'améliorer le système judiciaire familial dans son ensemble, tant pour la bonne administration de la justice que dans l'intérêt du justiciable.
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Marie Cossette à RDI Matin Week-End pour parler de la Commission Ménard
Me Marie Cossette, associée en litige chez Lavery, a participé à l’émission de télé RDI Matin Week-End le dimanche 9 juin pour commenter le mandat de la Commission spéciale d’examen sur les événements du printemps 2012 qui vient d’entreprendre ses travaux sous la présidence de l’ancien ministre, Me Serge Ménard.Invitée à cette émission en raison de son expertise en matière de commissions d’enquête et de gestion de crise, Me Cossette a indiqué que la Commission Ménard a un mandat très large qui ne sera pas facilement réalisable avec les balises actuelles encadrant ce dernier. Commentant l’absence de certains intervenants clés de ces événements lors des travaux de la Commission, Me Cossette a ajouté qu’on devait encourager une participation plus grande malgré les problèmes déjà identifiés afin que la Commission puisse produire un rapport pertinent.Pour visionner l’entrevue, cliquez ici.
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Lavery, commanditaire du Prix ressources humaines de l’Association québécoise d’établissements de santé et de services sociaux (AQESSS)
Lors du Congrès annuel de l’AQESSS, Lavery a été le commanditaire du Prix AQESSS 2013 en ressources humaines. Me Zeïneb Mellouli, avocate en droit du travail et de l’emploi chez Lavery, a décerné le prix d’une valeur de 5 000 $ au lauréat, l’Institut universitaire de gériatrie de Montréal (IUGM), pour son projet Nos bons coups en valeurs. Plus d’une centaine de personnes étaient présentes lors de la remise de ce prix et plus de 400 personnes ont assisté à ce congrès annuel.Le Prix ressources humaines est remis à un établissement membre de l’AQESSS qui a réalisé un projet structurant en vue d’intégrer de bonnes pratiques de gestion des ressources humaines dans l’organisation du travail, le développement, le recrutement, la valorisation ou la rétention du personnel.Présents sur cette photo (de gauche à droite) : M. Michel Gervais, président du conseil d’administration de l'AQESSS; Mme Micheline Noël, membre du conseil d’administration de l’IUGM; Mme Diane Lavallée, directrice générale de l’AQESSS; Mme Annick Branchaud, conseillère en ressources humaines, IUGM; Mme Marie-Élaine Proulx, animatrice à Télé-Québec et présidente du jury des Prix AQESSS 2013; Mme Frédérique Laurier, adjointe à la direction générale, communications et affaires publiques, IUGM; M. Jean-François Miron, directeur des ressources humaines, IUGM; Mme Geneviève Desrosiers, conseillère en communications, IUGM; et Me Zeïneb Mellouli, avocate chez Lavery