Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Louis-Martin Dubé, panéliste à la Conférence sur la location et la stratégie immobilière de Montréal
Le 15 octobre dernier a eu lieu la 9e Conférence sur la location et la stratégie immobilière de Montréal, au Palais des congrès de Montréal. Me Louis-Martin Dubé, associé chez Lavery, y a participé en tant que panéliste dans le cadre de la séance intitulée « La négociation des baux dans le marché actuel : comment comprendre les enjeux, résoudre les problèmes clés et conclure la transaction ». Cette conférence s’adresse à tous les cadres responsables des stratégies de gestion d’actifs au sein de leur organisation, ainsi qu’à toutes les personnes qui jouent un rôle clé dans la location d’immeubles de bureaux, industriels et de commerce de détail.
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Lavery tient un symposium en droit du travail et de l’emploi à Sherbrooke
Le bureau de Lavery à Sherbrooke a organisé le 9 octobre dernier un symposium en droit du travail et de l’emploi. Présenté à près de 125 participants réunis à l’Hôtel Delta, ces derniers ont pu assister à divers ateliers présentés par Danielle Gauthier, Jean-François Pagé, Geneviève Chamberland et Dave Bouchard. Les sujets abordés lors de cette conférence étaient la collecte et l’utilisation de renseignements personnels, les récents développements législatifs et jurisprudentiels, les médias sociaux en milieu de travail et le devoir de discipliner les gestes dangereux avant d’en être tenu responsable par la CSST.
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Jean-Philippe Turgeon et Stéphanie Destrempes, auteurs d’un article dans IBA-International Franchising Newsletter
Mes Jean-Philippe Turgeon et Stéphanie Destrempes du groupe Franchise et distribution de Lavery sont les auteurs d’un article dans l’édition de septembre 2015 du International Franchising Newsletter du International Bar Association Legal Practice Division, faisant un survol comparatif de l’application de l’obligation implicite d’agir de bonne foi dans les contrats de franchise tant au Québec, suivant les enseignements de l’arrêt Dunkin Brand, ainsi que dans le reste du Canada et à l’étranger, notamment aux États-Unis, en France, au Royaume-Uni et en Australie, où la franchise est un secteur non négligeable de l’industrie. Pour lire cet article, cliquez ici (en anglais seulement).
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Lavery tient un symposium en droit du travail et de l’emploi à Québec
Le bureau de Lavery à Québec a organisé le 30 septembre dernier un symposium en droit du travail et de l’emploi. Présenté à près d’une trentaine de participants réunis à l’Hôtel Quartier, ces derniers ont pu assister à divers ateliers présentés par Marie-Hélène Riverin, Charlotte Fortin, Jean-François Pagé et Nicolas Joubert. Les conférenciers ont abordé une variété de sujets, présentant d’abord une rétrospective des jugements d’intérêt en la matière, ainsi que les diverses problématiques qui peuvent survenir en milieu de travail.
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Luc Thibaudeau, cité dans un article du Journal du Barreau du Québec
Luc Thibaudeau, associé en litige chez Lavery, est cité dans un article paru dans l’édition du mois de septembre 2015 du Journal du Barreau du Québec. L’article, intitulé « Débats sur la langue - Quelles réformes à venir sur l’affichage? », fait un survol des modifications législatives que pourrait subir la Charte de la langue française cet automne et qui affecteraient l’affichage des détaillants qui, en vertu d’une récente décision de la Cour d’appel du Québec, peuvent utiliser une marque de commerce de langue anglaise. Me Thibaudeau y apporte des précisions quant aux enjeux reliés à la constitutionnalité de telles modifications législatives provinciales, alors que le domaine des marques de commerce en est un de juridiction fédérale. Pour lire l’article, cliquez ici (pages 1 et 3).
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Mary Delli Quadri, conférencière à l’ACCAP
Mary Delli Quadri, avocate chez Lavery, était conférencière à l'assemblée annuelle de la Section juridique de l'Association canadienne des compagnies d'assurance de personnes (« ACCAP »), tenue à Halifax du 30 septembre au 2 octobre. Lavery était commanditaire lors de cet événement et également représenté par Me Evelyne Verrier. La conférence de Me Delli Quadri portait sur une revue de la jurisprudence récente rendue au Québec et s'adressait aux conseillers juridiques des compagnies d'assurance de personnes et avocats externes présents sur invitation.
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Bernard Larocque, conférencier au Colloque sur les développements récents en droit des assurances
Bernard Larocque de Lavery a prononcé une conférence intitulée « La proposition d’assurance par internet : où en sommes-nous? », le 2 octobre 2015, dans le cadre du Colloque sur les développements récents en droit des assurances organisé par le Service de la formation continue du Barreau du Québec. Après un survol des différentes règles applicables, il a traité des impacts de la proposition sur les obligations de l’assureur et de l’assuré, et abordé aussi la question de la preuve de la proposition lorsqu’elle est faite par internet. Un texte a aussi été écrit et distribué aux participants du colloque. Mes Jonathan Lacoste-Jobin, Leïla Yacoubi, tous deux avocats chez Lavery, et Bernard Larocque en sont les auteurs. Mme Léa Pelletier Marcotte, étudiante chez Lavery, a participé à sa rédaction.
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Trois associés de Lavery figurent dans la première édition de Chambers Canada
René Branchaud, Josée Dumoulin et Jean Saint-Onge, associés chez Lavery, ont été reconnus comme chefs de file dans l’édition 2016 du répertoire juridique Chambers Canada 2016 dans leurs domaines respectifs. L’expertise de René Branchaud est reconnue en droit corporatif/commercial et en énergie et ressources naturelles (droit minier). Me Dumoulin est reconnue en régimes de retraite et avantages sociaux, et Me Saint-Onge dans la catégorie Résolution de conflits - recours collectifs (défense). Cette prestigieuse reconnaissance repose sur des sondages exhaustifs menés auprès des pairs au Canada. Les avocats et les cabinets qui se retrouvent dans Chambers Canada sont choisis au terme d’un processus rigoureux comportant de nombreuses entrevues menées par plusieurs recherchistes à temps plein auprès d’un large éventail d’avocats et leurs clients, soit des sociétés qui recourent à des services juridiques. De plus, la sélection finale repose sur des critères bien circonscrits, tels que la qualité des services offerts aux clients, l’expertise juridique et le sens des affaires. Pour plus de renseignements, veuillez consulter les liens suivants (en anglais) : René Branchaud Josée Dumoulin Jean Saint-Onge
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Simon Lemay nommé président du CIUSSS de la Capitale-Nationale
Simon Lemay, associé chez Lavery, vient d’être nommé président du CIUSSS de la région 03 par le ministre de la Santé et des Services sociaux, le Dr. Gaétan Barrette. Cette prestigieuse nomination couronne plusieurs années d’implication auprès du Centre Jeunesse de Québec, et notamment à titre de président entre 2008 et 2015. Lavery se réjouit de voir les compétences de l’un des siens ainsi reconnues, alors que plusieurs candidatures de renom étaient pressenties pour assumer cette éminente fonction. Le CIUSSS Capitale-Nationale résulte de la fusion de plusieurs établissements, dont l’Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale, le Centre de réadaptation en dépendance de Québec, le Centre de réadaptation en déficience intellectuelle de Québec, les Centre de santé et de services sociaux de la Vieille-Capitale, de Québec-Nord, de Portneuf et de Charlevoix, l’Institut de réadaptation en déficience physique de Québec, l’Institut universitaire en santé mentale de Québec et le Centre jeunesse de Québec – Institut universitaire. L’organisation regroupe 14 500 employés.
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Gérard Coulombe nommé au conseil d’administration du Fonds de solidarité FTQ
Me Gérard Coulombe, c.r., Ad. E., associé en droit des affaires chez Lavery, a été nommé membre indépendant du conseil d’administration du Fonds de solidarité FTQ lors de l’assemblée générale annuelle qui s’est tenue le 26 septembre dernier. Me Coulombe exerce une pratique générale dans le domaine du droit des affaires et du droit commercial avec une concentration particulière dans les dossiers impliquant des institutions financières et des sociétés d'État ainsi que la formation de conglomérats financiers et industriels. Pour lire le communiqué de presse du Fonds de solidarité FTQ, cliquez ici.
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Louis Charette, panéliste à l’assemblée annuelle de la Defence Research Institute
Louis Charette, associé en litige chez Lavery, sera l’un des panélistes invités dans le cadre de l’assemblée annuelle de la Defence Research Institute qui se tiendra à Washington, D.C., du 7 au 11 octobre prochain. À cette occasion, ce panel discutera notamment du système judiciaire de plusieurs pays tout en soulignant les avantages et inconvénients de chacun de ces systèmes. Pour en savoir plus sur cet événement, cliquez ici (en anglais seulement).
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Guillaume Lavoie et Josianne Beaudry, auteurs d’un article sur les fonds d'investissement
Guillaume Lavoie et Josianne Beaudry, associés en droit des affaires chez Lavery, ont publié un article dans la revue 2015/2016 Lexpert CCCA/ACCJE Corporate Counsel Directory & Yearbook, paru le 28 septembre dernier. Intitulé « Private Equity and Venture Capital Funds New Market Trends - What is the impact of adopting these trends on the regulatory costs for those funds? » (Nouvelles tendances du marché en matière de capital de risque et d’investissement – Quel est l’impact d’adopter ces tendances sur les coûts réglementaires de ces fonds?), les auteurs analysent comment les nouvelles tendances affectant la structure des fonds d’investissement privés et de capital de risque traditionnels peuvent avoir une incidence sur l’environnement réglementaire applicable à ces fonds. Pour lire cet article, cliquez ici (en anglais seulement).