Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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André Champagne est nommé président du C.A. de la Fondation Jean Lapointe
André Champagne a récemment été nommé président du conseil d’administration de la Fondation Jean Lapointe, qui a pour mission de recueillir des fonds afin d'intervenir de façon déterminante dans la lutte contre l'alcoolisme et les autres toxicomanies. Voici une annonce de sa nomination qui a paru dans l’édition du 10 mars 2007 du journal Les Affaires.
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Lavery, de Billy est finaliste pour le prix Solidaires 2006 de Centraide
Lavery, de Billy se classe parmi les finalistes pour les Prix Solidaires 2006, de Centraide, dans la catégorie Campagne Leaders (999 employés et moins), qui seront remis le 26 avril 2007 dans le cadre de la soirée Distinctions. Cette catégorie souligne les efforts exceptionnels déployés par les récipiendaires pour faire mousser les dons de 1000 $ et plus. Fait intéressant, cette année, notre cabinet est le seul cabinet d’avocats en lice dans l’ensemble des catégories de prix.
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Luc Thibaudeau donne une conférence sur le Projet de loi 48
Le 16 mai 2007, Luc Thibaudeau participera à une conférence portant sur le Projet de loi 48 qui aura pour thème « Cybercommerce, marketing direct et contrats à distance : préparez-vous aux nouvelles règles du jeu! ». Organisé par le Conseil québécois du commerce de détail, cet événement vise à informer ses membres des impacts qu’aura ce projet de loi sur les transactions à distance (téléphone, Internet, catalogue, marketing direct).
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Lavery, de Billy accueille les membres du World Services Group à Montréal
Lavery, de Billy sera l’hôte de la prochaine assemblée générale annuelle du World Services Group (WSG) qui aura lieu les 7 et 8 septembre prochain. Cet événement rassemblera à Montréal des bureaux d’avocats et autres entreprises de services membres de ce réseau non exclusif. Rappelons que WSG compte des sociétés membres dans plus de 135 pays, qui regroupent plus de 200 000 clients.
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Nicolas Gagnon est conférencier pour la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec
Le 1er février, Nicolas Gagnon a animé une conférence sur la jurisprudence récente de la Cour d’appel en matière d’hypothèque légale de la construction dans le cadre du 10e congrès annuel de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec, au Château Frontenac, à Québec.
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Marie-Claude Armstrong est conférencière lors d’un colloque du Barreau du Québec
Marie-Claude Armstrong sera conférencière lors d’un colloque organisé par le service de la formation continue du Barreau du Québec, le 27 avril prochain. Le thème sera Successions et fiducies personnelles. Le titre de sa présentation sera Annulation de testaments pour motifs de captation ou d’indignité.
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Pamela McGovern est animatrice et panéliste lors d’une conférence dans le domaine de la construction
En tant qu’animatrice et panéliste, Pamela McGovern participera à la 2e Conférence avancée sur la gestion des litiges dans le domaine de la construction organisée par l’Institut canadien, les 23 et 24 mai prochain. Son intervention surviendra lors d’un bloc intitulé « discussion stratégique » réunissant plusieurs panélistes qui échangeront autour du sujet « Stratégies indispensables pour éviter les situations néfastes liées à la faillite et l’insolvabilité d’un intervenant à toute étape d’un projet de construction ».
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Daniel Alain Dagenais est le co-organisateur d’une conférence internationale
Daniel Alain Dagenais est le co-organisateur d’une conférence internationale qui aura lieu à Montréal les 3 et 4 octobre prochain et qui traitera de la consommation durable. Cette conférence sera chapeautée par la Fondation Claude Masse, dont il est membre du conseil d’administration.La Fondation a pour mission de soutenir la recherche et la diffusion des connaissances en droit, en économie et dans d'autres domaines qui s'intéressent à la consommation et au fonctionnement des marchés. Elle vise également à promouvoir le respect et le développement des règles de droit reliées à la consommation, à la concurrence et au fonctionnement des marchés.
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Lavery, de Billy, fier partenaire de la Fédération des Chambres de commerce du Québec
Lavery, de Billy est fier de s’associer à la Fédération des Chambres de commerce du Québec pour la production de son bulletin La Fiche juridique, qui est expédié à ses membres via la revue Commerce. La première édition de notre Fiche juridique a été rédigée par Luc Thibaudeau et elle porte sur les litiges en matière de commerce électronique.
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Les Industries Spectra/Premium Inc. conclut sa privatisation
Les Industries Spectra/Premium Inc., un chef de file dans la fabrication de réservoirs d’essence et d’éléments connexes pour les marchés secondaires de l’automobile et des camions légers, a été privatisée suite au rachat des titres de la société par ses cadres supérieurs dans le cadre d’une transaction de 94 millions $. La transaction consistait en la fusion de cette entreprise manufacturière avec 6651399 Canada Inc., une société nouvellement incorporée et contrôlée par les cadres supérieurs de Spectra et un groupe d’investisseurs institutionnels. Suite à cette fusion, les actionnaires ont reçu un montant en espèces de 2,85 $ par action détenue. Les cadres supérieurs étaient représentés par René Branchaud, Luc Pariseau, Philippe Asselin, Richard Burgos, Isabelle Lamarre et Benoît Mallette, de Lavery, de Billy.
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Metro remporte une victoire en Cour supérieure
Notre cliente Metro, une importante entreprise en alimentation du Québec, a remporté une belle victoire en Cour supérieure dans une affaire de révision judiciaire.Rappelons que tout a débuté en octobre 2004 lorsque le commissaire Pierre Cloutier, de la Commission des relations du travail (CRT), a accueilli une demande que Lavery, de Billy avait déposée au nom de Metro afin qu’aucun chauffeur ne soit physiquement transféré de l’entrepôt Mérite 1 à l’entrepôt Pierre-de-Coubertin, qui avait été acquis lors d’une transaction à laquelle était partie Steinberg en 1992. La CSN réclamait le transfert physique de 19 chauffeurs.En mars 2005, la CRT a accueilli une demande en révision de la CSN et a infirmé la décision du commissaire Cloutier pour motif de « vice de fond ». Un an plus tard, la Cour supérieure a accueilli la demande en révision judiciaire déposée par Metro au motif que la CRT avait agi de façon déraisonnable en prétendant trouver un vice de fond dans la décision rendue par le commissaire Cloutier.Le 11 janvier, la Cour d’appel a rejeté l’appel de la CSN et maintenu le jugement de la Cour supérieure. La décision initiale du commissaire Cloutier a donc été rétablie. Pierre Beaudoin et Ève Beaudet ont conseillé Metro dans cette affaire.
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Un comité du Barreau du Québec invite une de nos avocates à se joindre à lui
Véronique Morin a accepté l’invitation du Comité du Barreau du Québec en droit du travail à participer à ses réflexions. Le comité a pour mandat d’analyser la législation en droit du travail et de faire des recommandations. Les travaux de ce comité doivent être entérinés par le Comité administratif, pour devenir par la suite les positions du Barreau.