Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Sébastien Vézina nommé secrétaire général de Fancamp Exploration Ltd.
Sébastien Vézina, associé chez Lavery, a été nommé secrétaire général de Fancamp Exploration Ltd., une société d’exploration minière canadienne qui gère plusieurs projets de ressources naturelles au Québec à diverses étapes de développement, particulièrement dans les régions de Fermont (Côte-Nord), de la Gaspésie et de la Beauce.Fancamp se réjouit de la nomination de Sébastien Vézina en ces termes : « L’expérience de M. Vézina en matière de gouvernance, de financement de sociétés ouvertes, et de négociations d’ententes commerciales et de développement dans le contexte du Plan Nord contribuera de manière significative à l’évolution de Fancamp pour les années à venir ».Pour prendre connaissance du communiqué de Fancamp (en anglais seulement), veuillez cliquer ici.
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Lavery est l’hôte d’un lunch-conférence de Premières en affaires avec Gérald Fillion
Lavery a eu l’honneur d’être l’hôte, le jeudi 25 octobre dernier, du lunch-conférence « Un livre, un leader » présenté par le magazine Premières en affaires. Journaliste à Radio-Canada depuis 2001, Gérald Fillion est venu présenter le livre « The Price of Civilization » de l’économiste américain Jeffrey D. Sachs.Gérald Fillion est spécialisé dans la couverture économique et anime « RDI économie » où il présente et analyse l’actualité économique. D’une durée d’une heure, la conférence a pris la forme d’un échange stimulant entre M. Fillion, Mme Margarita Lafontaine, éditrice de Premières en affaires, et les 50 invités présents.
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Marie Cossette, coprésidente d’une Conférence sur la gestion de crise le 27 novembre 2012
Sous la coprésidence de Marie Cossette, associée de Lavery, le cabinet sera le commanditaire de la conférence intitulée « La gestion de crise : Guide de survie du conseiller juridique » qui aura lieu le 27 novembre prochain, à l’Hôtel InterContinental à Montréal. Cet événement d’envergure a pour objet d’offrir des outils et conseils pratiques visant à mieux comprendre puis à arrimer le travail respectif des avocats et des relationnistes dans un contexte de gestion de crise. La Conférence sur la gestion de crise réunira des conférenciers prestigieux qui évoluent dans les domaines des affaires, du droit, des communications et des médias. Lavery sera bien représenté à cette activité. Outre Me Cossette qui prononcera l’allocution d’ouverture en compagnie de Mme Marie Grégoire ainsi qu’une conférence portant sur le « tandem avocat et relationniste », Me Jean Saint-Onge, Ad. E., associé de Lavery, entretiendra notamment les participants de certains litiges qui ont su être bien gérés du point de vue des relations publiques. L’organisateur, Insight Information, fera reconnaître cette conférence par le Barreau du Québec dans le cadre de la formation continue obligatoire. Les clients de Lavery qui souhaitent participer à cet événement sont admissibles à un rabais de 10 %. Pour se prévaloir de cette offre, veuillez appeler au numéro sans frais 1 888 777-1707 et mentionner que Lavery est le commanditaire de l’événement.
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Nomination de Jean Martel au conseil d’administration d’Oceanic Iron Ore Corp.
Lavery est heureux d’annoncer que Jean Martel, Ad. E., a été nommé au conseil d’administration d’Oceanic Iron Ore Corp. le 19 octobre 2012. Oceanic est une société minière de Vancouver qui est active sur le territoire du Plan Nord, notamment pour le développement de propriétés de fer dans la baie d’Ungava. Cette nomination de Me Martel s’ajoute aux diverses responsabilités qu’il exerce déjà à titre de membre d’autres conseils d’administration.
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Déjeuner-causerie de Lavery : Une belle réussite !
Le déjeuner-causerie du cabinet, qui a eu lieu les 24 et 25 octobre 2012 au Centre de conférences Lavery, a réuni plus de 130 personnes qui évoluent principalement dans le secteur de l’assurance. Cet événement avait pour thème « Grandeurs et misères de l’obligation de défendre de l’assureur » et il a permis aux conférenciers de Lavery, Me Bernard Larocque et Me Jonathan Lacoste-Jobin, de traiter, pour le bénéfice des participants, des grands principes reliés à cette obligation.Présents sur cette photo (de gauche à droite) : Bernard Larocque, associé de Lavery; et Jonathan Lacoste-Jobin, avocat de Lavery
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Lavery, hôte d’un dîner d’affaires réunissant des entreprises de la Bavière et du Québec
Lavery est heureux d’avoir été l’hôte, le 23 octobre, d’une activité de réseautage dans le cadre d’un dîner d’affaires organisé par Manufacturiers et Exportateurs du Québec (MEQ) et la Représentation de l’État de Bavière au Québec. Cet événement, qui s’est révélée une belle réussite, a réuni près de 70 personnes, dont plus d’une cinquantaine de gens d’affaires de l’État libre de Bavière en Allemagne et de la province de Québec.Me Édith Jacques, associée chez Lavery et vice-présidente du Conseil d’administration du MEQ, et M. Michael Gotschlich du ministère de l’Économie de Bavière ont accueilli les invités par un mot de bienvenue. M. Frédéric Arsenault de la Représentation de l’État de Bavière au Québec et M. Simon Prévost du MEQ ont ensuite présenté respectivement les entreprises bavaroises et québécoises, le tout suivi d’une activité de réseautage.L’événement aura notamment permis à la délégation de Bavière de se renseigner davantage sur le Plan Nord et sur les occasions d’affaires suscitées par ce projet, particulièrement dans les secteurs de la construction, des infrastructures ainsi que de la technologie énergétique et environnementale.Présents sur cette photo (de gauche à droite) : Simon Prévost, président, Manufacturiers et Exportateurs du Québec; Michael Gotschlich, directeur du Commerce extérieur, Europe et Amérique du Nord, ministère de l’Économie de Bavière; Édith Jacques, associée de Lavery; et Frédéric Arsenault, conseiller économique et technologique, Représentation de l’État de Bavière au Québec
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Lavery représente le syndicat de placeurs pour compte dans une émission de débentures non garanties de premier rang de série 1 à 4,274% d’un capital de 125 millions de dollars de Fonds de placement immobilier Cominar
Le 15 juin 2012, le Fonds de placement immobilier Cominar a clôturé un appel public à l’épargne de débentures non garanties de premier rang de série 1 à 4,274% échéant le 15 juin 2017 d’un capital global de 125 millions de dollars, pour un produit net total revenant à Cominar d’approximativement 124,1 millions de dollars. Les débentures ont été offertes au public par un syndicat de placeurs pour compte dirigé par Financière Banque Nationale Inc. et BMO Nesbitt Burns Inc., qui comprenait Valeurs mobilières Desjardins inc., Marchés mondiaux CIBC inc., Scotia Capitaux Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., Valeurs Mobilières TD Inc., Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc., Corporation Canaccord Genuity, Valeurs mobilières Dundee Ltée et Marchés Financiers Macquarie Canada Ltée. Le syndicat de placeurs pour compte était représenté par une équipe de Lavery composée de Marc Rochefort, Michel Servant, Guillaume Lavoie et Geneviève Fournier (droit des sociétés et valeurs mobilières), et Philip Nolan (droit fiscal). Cominar est le troisième fonds de placement immobilier diversifié en importance au Canada et le plus important propriétaire d’immeubles commerciaux dans la province de Québec.
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Lavery représente Intact assurance pour les fins du règlement du recours collectif d’Option consommateurs consécutif à la crise du verglas de 1998
Intact Corporation financière a annoncé le 23 octobre dernier qu’une entente de principe était intervenue entre ses sociétés d’assurance oeuvrant au Québec et Option consommateurs en vue d’un règlement hors cours du recours collectif entrepris à la suite de la tempête de verglas de 1998. Cette entente est sujette à l’approbation de la Cour supérieure du Québec au cours des prochains mois. Le recours collectif intenté par Option consommateurs vise à déterminer, entre autres, si les sociétés d’assurance avaient l’obligation d’indemniser l’ensemble des assurés couverts par le recours collectif pour les frais de subsistance supplémentaires entraînés par les pannes d’électricité et le montant des frais qui devraient être remboursés. La tempête de verglas de 1998 a été le plus important sinistre naturel à être intervenu au pays et le montant total des sommes versées aux consommateurs a été d’environ 1,6 milliard de dollars dont plus de 350 millions de dollars par les filiales d’Intact. L’entente convenue avec Option consommateurs vise plus de 200 000 clients de la Compagnie d’assurance Belair inc., de la Compagnie d’assurance Allianz du Canada, de AXA Assurances inc. et de la Compagnie d’assurance ING du Canada (Groupe Commerce). L’entente de principe ne vise que les filiales d’Intact Corporation financière et le recours collectif se poursuit contre les 15 autres compagnies d’assurance défenderesses. Le montant de l’entente s’élève à 12,5 millions de dollars. Me Jean Saint-Onge et Me Jean-Philippe Lincourt de notre cabinet agissent pour Intact Assurance dans le cadre du règlement de ce recours collectif.
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Deux nouvelles nominations pour Marie Cossette
Lavery est heureux d’annoncer que Marie Cossette, associée de notre cabinet, a été nommée membre du Comité organisateur du Congrès du Barreau 2013 ainsi que membre du Comité Affaires-Cultures de la Chambre de commerce de Québec. Ces deux nominations s’ajoutent à un palmarès déjà impressionnant d’activités professionnelles et communautaires, particulièrement dans les domaines de la culture, de l’éducation et du droit.
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Entretien Lavery 2012 : Un franc succès !
L’édition 2012 de l’Entretien Lavery sur la Distribution de produits et services financiers a été un franc succès. Près de 65 personnes étaient réunies au Centre de conférences Lavery le 10 octobre dernier pour participer à ce séminaire qui portait sur les développements récents et les tendances en matière d’enquêtes, d’inspections et de recours. Plus précisément, les conférenciers de Lavery ont abordé certaines préoccupations importantes soulevées par l’application accrue des dispositions législatives et des pouvoirs d’intervention de l’Autorité des marchés financiers (AMF), notamment la portée des pouvoirs de l’AMF, le rôle de l’inscrit et les attentes de l’AMF à ce sujet ainsi que les meilleures pratiques et recommandations afférentes. Cet entretien s’est déroulé avec la participation spéciale de Me Lise Girard, procureure-chef à l’Autorité des marchés financiers. Présents sur cette photo (de gauche à droite) : Marc Beauchemin, associé de Lavery; Josianne Beaudry, avocate de Lavery; Daniel Alain Dagenais, associé de Lavery; Lise Girard, procureure-chef à l’Autorité des marchés financiers; Nathalie Durocher, avocate de Lavery; et Evelyne Verrier, associée de Lavery.
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Près de 200 conseillers juridiques d’entreprise au colloque Lavery 2012 !
L’édition 2012 des colloques Lavery s’est déroulée le mardi 16 octobre au Centre Mont-Royal à Montréal sous le thème « La gestion des risques ». Cette activité de formation, présentée sous la forme d’ateliers, a réuni près de 200 conseillers juridiques d’entreprise venus entendre 14 conférenciers, soit 12 avocats de Lavery et deux conférenciers externes.Le programme était bien rempli et portait sur divers sujets qui intéressent les conseillers juridique d’entreprise. La journée a débuté avec une plénière ayant pour thème « Le conseiller juridique d’entreprise et les obligations envers les tiers en matière d’information ». L’activité de formation s’est poursuivie avec la tenue d’ateliers traitant des questions suivantes : Certaines dispositions des baux commerciaux, notamment dans un contexte d’acquisition Le financement de la santé et de la sécurité au travail Comment lire une police d’assurance Les clauses d’engagements restrictifs dans les conventions de crédit Droit de la consommation et recours collectifs Précautions à prendre en matière de lobbying et de relations avec les autorités publiquesCette année encore, le colloque Lavery a connu un franc succès. Cette activité de premier plan figure parmi les nombreuses initiatives que Lavery organise pour répondre aux besoins de ses partenaires d’affaires.
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Dina Raphaël citée dans un article paru dans le journal Finance et Investissement
Me Dina Raphaël, associée chez Lavery et experte dans le domaine du droit des assurances, est citée dans un article du journal Finance et Investissement intitulé « Assurance responsabilité : des contrats à revoir ». Le texte porte sur un jugement important de la Cour d’appel du Québec qui a déclaré que la clause excluant la faute lourde et comprise dans une police d’assurance responsabilité est inopérante. Me Raphaël croit notamment que ce jugement contraindra les assureurs et les titulaires de polices à revoir les exclusions contenues dans les polices d’assurance responsabilité. Toutefois, toute exclusion pour faute lourde n’est pas nécessairement nulle. Pour lire cet article, veuillez cliquer ici.