Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Gérard Coulombe nommé leader indépendant du Conseil des fiduciaires de Cominar
Durant l’assemblée annuelle des porteurs de parts du Fonds de placement immobilier Cominar tenue à Québec le 10 mai 2016, Gérard Coulombe, associé en droit des affaires chez Lavery, a été nommé leader indépendant (« Lead Trustee ») du Conseil des fiduciaires de Cominar. Cominar est le troisième plus important fonds de placement immobilier diversifiés au Canada et le plus important propriétaire et gestionnaire d'immeubles commerciaux au Québec. Son portefeuille est composé de 537 immeubles de bureaux, commerciaux et industriels situés au Québec, en Ontario, dans les Provinces atlantiques et dans l'Ouest canadien, totalisant plus de 8,2 MM $ d'actif.
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Intégrité en entreprise : une conférence organisée par Lavery à l’intention de la communauté d’affaires du Québec
Lavery a été l’hôte d’un petit-déjeuner causerie sur les enjeux liés à l’intégrité en entreprise, le 5 mai 2016. Les gens d’affaires présents ont pu, entre autres, en savoir plus sur les enjeux qui doivent être priorisés en matière d’intégrité, sur les moyens concrets pouvant les aider à identifier les risques internes et externes auxquels ils font face, et sur les façons de gérer ces risques à l’aide de mesures éprouvées. Un volet a également été spécifiquement consacré aux actions à poser en cas de perquisition et à la gestion de crise médiatique. Pilotée par Marie Cossette, associée responsable du secteur Intégrité d’entreprise chez Lavery, la conférence comptait également sur la participation des associés suivants: André Vautour et André Laurin, droit des affaires, Raymond Doray, droit administratif, Philippe Frère, litige en droit administratif et réglementaire et Isabelle Briand, droit criminel et pénal.
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Lavery remet une bourse de 5 000 $ à un jeune entrepreneur ambitieux
Le 2 mai 2016, la Fondation du Cégep Garneau et l’École d’entrepreneuriat de Québec honoraient 14 nouveaux entrepreneurs lors de la première soirée de remise de bourses de l’École d’entrepreneuriat de Québec. Lavery est fier d’avoir contribué au succès du jeune entrepreneur Jean Desmarais et son projet de clinique axée sur le « neurofeedback » et autres services psychologiques complémentaires, en lui octroyant une bourse de 5 000 $. Les avocates Karine Pelletier, Sylvain Pierrard et Sarah Leclerc étaient sur place pour lui remettre son prix. Au cours de l’événement, les nouveaux entrepreneurs ont pu discuter de leurs projets ainsi que de l’accompagnement et de la formation que l’École d’entrepreneuriat de Québec leur a offerts. Les bourses de 5 000 $ chacune ont été offertes par des entreprises déjà établies agissant comme parrains en offrant un accès direct au monde des affaires par leur positionnement et leur réseau. Lors de la soirée, les aspirants entrepreneurs des deux premières cohortes ont pu se partager une valeur totale de 70 000 $ remise en bourses afin de les encourager dans leurs projets.
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Pier-Olivier Fradette donne des formations aux membres de l’Association des directeurs municipaux du Québec
Pier-Olivier Fradette, avocat en affaires municipales chez Lavery, a récemment donné deux formations pour le compte de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) à Lac-Etchemin. La première formation, intitulée « Les regroupements bénévoles gravitant autour de la municipalité : quelles sont les règles du jeu? »,exposait les règles et enjeux municipaux à considérer avant la création d'un organisme ainsi que les implications légales applicables. Ensuite, la deuxième formation « L’abécédaire des approbations et autorisations ministérielles en matière de finance municipale » expliquait les procédures relatives à l'approbation d'un règlement d'emprunt, à l'autorisation d'un engagement de crédit et à l'autorisation d'un cautionnement. Dans la première formation, les participants se sont familiarisés avec les différentes règles municipales applicables aux organismes en fonction de leur statut juridique et ont pu approfondir leurs connaissances sur les pouvoirs de subvention et d’aide envers ces organismes. Dans la seconde formation, il a été question des bonnes pratiques en matière de planification d’emprunt, des différentes options en matière de fiscalité municipale et des cas où il n’est pas nécessaire d’obtenir une approbation ou une autorisation ministérielle pour emprunter. Les deux formations sont offertes aux directeurs généraux des municipalités et seront données à nouveau le 22 novembre 2016 à Trois-Rivières.
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Lavery, fier de soutenir la relève au sein de la communauté d’affaires chinoise de Montréal
Lavery est l’un des fiers commanditaires de la cinquième édition de la cérémonie d’octroi de bourses du Jiu Ding Club, qui a eu lieu le 30 avril 2016. Le Montréal Jiu Ding (JD) Club est un organisme de charité à but non lucratif qui a été fondé par un groupe d'entrepreneurs et de professionnels d'origine chinoise résidant et travaillant dans la grande région de Montréal. Lors de cette cérémonie, le JD Club a remis des bourses d’études à des jeunes s’étant démarqués parmi les étudiants de la communauté chinoise du Québec, ainsi que les étudiants internationaux de la Chine continentale de Taiwan, de Macao et de Hong Kong, qui étudient ici, en raison de leur participation et contribution positive à la société canadienne grâce à leur performance dans toutes les sphères de la société : sociale, professionnelle, politique, etc. Me Guillaume Lavoie, associé au cabinet Lavery, et qui représente notamment des entreprises et entrepreneurs de la communauté d’affaires chinoise de Montréal, représentait le cabinet lors de l’événement.
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Table ronde en entrepreneuriat chez Lavery
Le 9 mai 2016, le bureau de Lavery à Québec recevait trois conférenciers dans le cadre d’une table ronde sur leur parcours dans le domaine de l’entrepreneuriat. Ainsi, Véronique Simard de la boutique Flirt et Louis Tremblay d’AddÉnergie, se sont adressés à des jeunes entrepreneurs de la région dont plusieurs étudiants de l’École d’entrepreneuriat de Québec. Organisée par Chloé Fauchon et Karine Pelletier, avocates chez Lavery, cette conférence suivie d’un cocktail de réseautage s’est avérée un franc succès. Karine Pelletier et Chloé Fauchon
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Sébastien Vézina a représenté Guy Boucher, nouvel entraîneur-chef des Sénateurs d’Ottawa, lors de ses négociations avec les Sens
Coach Guy Boucher a fait appel à Sébastien Vézina, associé chez Lavery, pour le représenter lors de la négociation et de la conclusion de l’entente ayant mené à sa nomination à titre d’entraîneur-chef des Sénateurs d’Ottawa. Avocat spécialisé en droit des affaires, Sébastien Vézina conseille entre autres les dirigeants et décideurs de l’industrie du sport pour tout ce qui touche les enjeux commerciaux et juridiques de leurs activités. Cliquez ici pour visionner la conférence de presse. (Disponible en anglais seulement)
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Lavery, fier partenaire du Défi OSEntreprendre pour un Québec prospère et innovateur
Le Défi OSEntreprendre, jusqu’à tout récemment connu sous le nom de Concours québécois en entrepreneuriat, comprend trois échelons : local, régional et national. En tant que partenaire de l’événement, Lavery était présent au gala régional de la Capital-Nationale qui s’est déroulé au Complexe Capitale Hélicoptère de Québec le 4 mai 2016. C’est avec grand enthousiasme qu’à titre de partenaire du défi, Lavery offrira aux 10 lauréats du volet Création d’entreprise une heure de consultation juridique. De concert avec nos avocates Sarah Leclerc et Karine Pelletier qui assistaient à l’événement dans le cadre du partenariat, Lavery souhaite féliciter tous les lauréats pour leur succès entrepreneurial! Le Défi OSEntreprendre offre à 2 000 nouveaux entrepreneurs de positionner leur projet, d’obtenir des bourses, d’élargir leur réseau et d’exprimer leur passion. Parmi les lauréats du volet Création d’entreprise appuyant les nouveaux entrepreneurs audacieux et déterminés, l’entreprise Cradle Games qui bénéficie du Programme Lavery GO inc. pour jeunes entrepreneurs, a raflé un 2e prix régional. L’entreprise Cradle Games
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NioGold Mining est acquise par Oban Mining
Oban Mining Corporation, une société minière basée en Ontario, a acquis la totalité des actions ordinaires de son homologue québécoise, NioGold Mining Corp. Cette transaction a été conclue au moyen d'un plan d'arrangement en vertu de la Loi sur les sociétés par actions de la Colombie- Britannique. L’équipe formée d’Isabelle Richard, Josianne Beaudry et René Branchaud a préparé et révisé les documents relatifs à cette transaction, dont la convention d’arrangement et la circulaire d’information pour l’assemblée des actionnaires de NioGold.
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La station Ski Sutton inc. acquise par le groupe Ryan
Ski Sutton inc. a été acquise par un groupe d'investisseurs privés formé par les dirigeants de la station de ski. La transaction s’est effectuée par voie d’arrangement et a été conclue pour un montant de 7,5 millions de dollars en mars 2016. L’équipe Lavery, formée d’Isabelle Richard, Mylène Vallières, Josianne Beaudry, Luc Borduas, Jean-Yves Simard et René Branchaud a représenté les actionnaires de contrôle de Ski Sutton inc. dans le cadre de la vente des actions et de sa privatisation. Elle a également préparé les documents relatifs à cette transaction, dont la convention d’arrangement et la circulaire d’information pour l’assemblée des actionnaires, en plus d’avoir obtenu l’approbation du tribunal pour procéder à la transaction.
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La Société de développement de la Baie-James (SDBJ), l’Administration régionale Baie-James (ARBJ) et des partenaires investissent dans Métaux BlackRock inc. pour réaliser une étude de rentabilité d’une mine à ciel ouvert
La Société de développement de la Baie-James (SDBJ), l’Administration régionale Baie-James (ARBJ), le Gouvernement de la nation crie et le fonds Capital Mines Hydrocarbures, géré par Ressources Québec inc. ont investi plus de 8 M$ dans Métaux BlackRock inc. pour financer une étude de rentabilité pour le développement d’une mine à ciel ouvert de fer et de titane située sur le Territoire de la Baie-James. René Branchaud et Guillaume Synnott du groupe Droit des affaires de Lavery ont agi à titre de conseillers juridiques de la SDBJ et de l’ARBJ dans le cadre de ce financement.
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Les Industries Spectra Premium : la Caisse de dépôt et placement du Québec, Fondaction CSN et le Fonds de solidarité FTQ acquièrent un intérêt en capitaux de 45 M$ dans son capital-actions
La Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ), Fondaction CSN et le Fonds de solidarité FTQ ont acquis une participation en capitaux dans le capital-actions de Spectra Premium, chef de file nord-américain de la conception, fabrication et distribution de pièces et composantes automobiles pour le marché secondaire. Le dénouement de cette transaction permet non seulement à Spectra Premium de maintenir la propriété de l’entreprise au sein d’intérêts québécois en réorganisant son capital-actions, mais également de continuer son expansion en Amérique du Nord et sur les marchés internationaux. Concrètement, cette entente prévoit que la Caisse investit 28,3 millions de dollars, alors que Fondaction CSN réalise un investissement de 15 millions de dollars. Le Fonds de solidarité FTQ, l’actionnaire principal de Spectra Premium, réinjecte pour sa part 2 millions de dollars. Une équipe de Lavery a représenté Spectra Premium dans le cadre de cette opération. Le groupe était dirigé par Luc Pariseau et comprenait Richard Burgos, Raphaël Bacal (droit commercial) et Jean-Philippe Latreille (fiscalité).