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8 août 2023

Lavery participe à la réalisation du nouveau pont de l’Île-aux-Tourtes

À la suite d’un processus de qualification, un appel d’offres a été lancé par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec (MTMD) en 2022 pour la conception, la construction et le financement (CCF) du nouveau pont de l’Île-aux-Tourtes. Puisqu’il s’agissait d’un CCF, le financement des travaux de ce projet devait faire partie de la proposition des candidats sélectionnés. Lavery a été mandaté pour représenter le consortium retenu et composé de Dragados Canada inc., Roxboro Excavation inc. et Construction Demathieu & Bard (CDB) inc. Le mandat nécessitait une expertise dans les domaines suivants : (a)   Gouvernance et droit commercial  (b)  Financement de projet (droit bancaire et des valeurs mobilières)  (c)   Marchés publics (droit de la construction et approvisionnement) (d)  Droit commercial (e)   Fiscalité  Lavery a donc représenté le consortium durant l’appel de propositions à la phase de clôture financière et de rédaction menant à l’attribution du contrat au consortium par les autorités. Le principal défi de cette transaction était le niveau de complexité du financement. Nos clients ayant choisi une voie hybride, nous avons dû mettre en place une importante facilité de crédit accordée par un syndicat bancaire d’une part, et deux tranches d’obligations en placement privé d’autre part. Cela impliquait notamment de moduler les droits et obligations respectifs des créanciers de ces deux côtés du financement au sein d’une très volumineuse et précise convention entre créanciers. Le financement requerrait en outre l’obtention de cautionnements parentaux, dont l’un d’une société française et l’autre d’une société espagnole, et nous avons dû trouver certains compromis entre les exigences typiques d’un financement nord-américain et les spécificités corporatives et commerciales applicables en France et en Espagne. Pour faire face à ce défi, nous avons mobilisé une équipe pluridisciplinaire, divisé les tâches selon les spécialités et dédié une ressource exclusivement aux interactions avec le MTMD et ses avocats, ainsi qu’avec les cautions d’exécution. De saines pratiques en matière de gestion de projet ont été essentielles à la réussite de ce travail d’équipe. C’est un privilège pour Lavery d’avoir participé à cette transaction essentielle pour la population québécoise afin d’obtenir un nouveau pont qui relie les régions administratives de la Montérégie et de Montréal. L’équipe Lavery était dirigée par Josianne Beaudry, Nicolas Gagnon, Édith Jacques, David Tournier et André Vautour et composée de Véronik Bonneville-Pesant, Katerina Kostopoulos, Jean-François Maurice, Joseph Gualdieri, Siddhartha Borissov-Beausoleil, Alexandre Turcotte, Luc Pariseau, Charles Hugo Gagné, Mickaël Pageau, Jean-Vincent Prévost-Bérubé et Yohann Lévy.

11 juillet 2023

Lavery accompagne Cultures Gen V à devenir le plus important producteur en serres au Québec

Le 4 juillet 2023, Cultures Gen V, leader québécois de la production en serre, a annoncé l'acquisition de Serres Royales. Cette acquisition s'inscrit dans la stratégie d'affaires de Cultures Gen V qui vise à promouvoir l'autonomie alimentaire québécoise, par la croissance de la culture en serre durable, en offrant des produits diversifiés et de qualité supérieure aux consommateurs. Cette transaction propulse Cultures Gen V au rang du plus grand producteur serricole diversifié du Québec, ajoutant 9 hectares de tomates à sa surface de cultures actuelles, pour un total de 36 hectares.Lavery a eu le privilège de représenter Cultures Gen V dans cette transaction en l'accompagnant dans la mise en place d'un refinancement du groupe préalablement à la transaction et dans la négociation et l'exécution de la transaction. L'équipe Lavery était dirigée par Étienne Brassard, principalement épaulé par Gabrielle Ahélo et France Camille De Mers avec la collaboration de Béatrice Bull, Pamela Cifola, Éric Gélinas, Jessica Parent, Chantal Desjardins, James Duffy, Valérie Belle-Isle, Sonia Guérin, Joseph Lauzon-Potts, Arielle Supino, Bernard Trang, Katerina Kostopoulos, Charlotte Dangoisse, David Tournier, Ana Cristina Nascimento, Joëlle Montpetit et Nadine Giguère.

19 novembre 2019

Lavery accompagne La Granaudière dans l’obtention d’un financement de plus de 50 M$

Le 28 octobre dernier, La Granaudière a annoncé l’obtention d’un financement de plus de 50 M$ par Ressources Québec, Investissement Québec et Caisse Desjardins du Nord de Lanaudière. Une équipe Lavery a représenté les trois prêteurs dans le cadre de la transaction et dans les relations entre les différentes parties prenantes afin de mener à bien ce projet qui mettra en valeur l’industrie des énergies renouvelables au Québec. Ce financement permettra à La Granaudière, une usine de granules de bois issues de la biomasse forestière, de compléter la construction de son usine d’ici l’été 2020 et de débuter la production et l’exportation des granules de bois vers l’Europe dès la fin de l’année 2020. L’usine produira annuellement près de 200 000 tonnes de granules. Le projet devrait créer près de 180 emplois directs et indirects, dont une cinquantaine à l’usine de production à Saint-Michel-des-Saints. une cinquantaine à l’usine de production à Saint-Michel-des-Saints. La profondeur d’expertise de l’équipe Lavery composée de Étienne Brassard, Ali El Haskouri, Katerina Kostopoulos et Bernard Trang a permis de mener à bien ce mandat.

18 juillet 2019

Lavery embauche cinq de ses stagiaires

Lavery est heureux d’annoncer l’embauche de cinq de ses stagiaires à titre d’avocats. Rosemarie Bhérer Bouffard joint le groupe Droit du travail et de l’emploi. Durant ses études, elle s’est impliquée au sein du Bureau d’information juridique de l’Université Laval et de l’Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées. Shereen Cook joint le groupe Droit des affaires. Durant ses études universitaires, elle a assumé le poste de directrice de l’organisme universitaire « Les simulations de procès - Travaille en Cour », qui l’a amenée à collaborer avec des juristes pour rédiger des cas et mettre sur pied des procès simulés pour les étudiants de la faculté de droit. Katerina Kostopoulos joint le groupe Droit des affaires. Avant d’entamer ses études en droit, Katerina a obtenu un baccalauréat ès arts de l’Université McGill avec spécialisation en sciences politiques et double mineure en philosophie et en études néo-helléniques. Élizabeth Martin-Chartrand joint le groupe Litige et règlement des différends.  Durant ses études, Élizabeth était impliquée dans les comités exécutifs de l’Association canadienne pour les droits de l’enfant et de l’Association de Droit criminel de l’Université d’Ottawa ainsi qu’en tant que rédactrice au journal étudiant.   Jean-François Maurice joint le groupe Droit des affaires. Au cours de ses études universitaires, Jean-François s’est impliqué au sein de diverses organisations étudiantes, notamment à titre de trésorier. Lors de ses études à l’université de Pékin, il a également servi comme assistant de recherche en lien avec plusieurs publications en droit des sociétés et en droit des affaires.