Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Raphaël H. Schachter de Lavery accepte de se joindre à l’Institut de plaidoirie devant la Cour suprême du Canada
Me Raphaël H. Schachter, c.r., Ad. E., qui exerce exclusivement dans le domaine du droit criminel et du droit pénal ainsi qu'en droit de la concurrence au niveau pénal chez Lavery, a accepté l’invitation à se joindre au Comité régional du Québec de l’Institut de plaidoirie devant la Cour suprême du Canada. L’Institut a été créé en 2006 pour offrir des services de plaidoirie aux avocats qui sont appelés à plaider devant la Cour suprême. Les Comités régionaux réunissent des avocats d’expérience en droit criminel et en droit privé qui évoluent en pratique privée et dans le milieu gouvernemental.À titre de membre du Comité régional du Québec, Me Schachter fournit divers services de plaidoirie à des avocats du Québec afin qu’ils puissent perfectionner leur argumentation et mieux comprendre l’expérience de plaidoirie devant la Cour suprême.Pour en savoir plus sur l’Institut de plaidoirie devant la Cour suprême du Canada, cliquez ici.
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Cominar clôture la réouverture du placement de ses débentures de série 4 à 4,941 % d’un montant de 100 millions de dollars
Le 16 janvier 2014, le Fonds de placement immobilier Cominar a clôturé la réouverture du placement de ses débentures non garanties de premier rang de série 4 à 4,941 % échéant le 27 juillet 2020 d’un capital de 100 millions de dollars. Cominar a l’intention d’affecter le produit net tiré de la vente des débentures au remboursement de l’encours de ses facilités de crédit, au financement d’une partie de ses acquisitions et à ses besoins généraux. Les débentures ont été vendues par un syndicat de placeurs pour compte dirigé par Financière Banque Nationale inc. et BMO Nesbitt Burns inc., qui comprenait RBC Dominion valeurs mobilières inc., Valeurs mobilières Desjardins inc., Marchés mondiaux CIBC inc., Scotia Capitaux inc., Valeurs Mobilières TD inc. et Marchés Financiers Macquarie Canada ltée. Le syndicat des placeurs pour compte était représenté par une équipe de Lavery composée de Marc Rochefort, Michel Servant, Guillaume Lavoie et Maxime Bergeron (droit des sociétés et valeurs mobilières), et Philip Nolan (droit fiscal). Cominar est le troisième fonds de placement immobilier diversifié en importance au Canada et demeure actuellement le plus important propriétaire d’immeubles commerciaux dans la province de Québec.
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Raymond Doray et Loïc Berdnikoff de Lavery, conférenciers à la Journée de l’assurance de dommages 2014
Mes Raymond Doray, Ad. E., et Loïc Berdnikoff, associés en droit administratif et en droit de l’information chez Lavery, ont agi comme conférenciers à l’occasion de La Journée de l’assurance de dommages 2014 qui a eu lieu le 12 mars 2014 au Palais des congrès de Montréal. Cet événement annuel, organisé par Le journal de l’assurance en collaboration avec la Chambre de l’assurance de dommages, avait pour thème « La nature se déchaîne : Au front pour les assurés ! ».Lavery est fier d’être l’un des partenaires de cet événement d’envergure qui réunit principalement les assureurs, les courtiers, les agents et les experts en sinistre. Mes Doray et Berdnikoff ont participé à une conférence intitulée « Des assureurs prennent le virage de l’intelligence d’affaires : Quels seront les bénéfices pour les assurés ? ». Ils ont souligné l’importance grandissante de l’intelligence d’affaires dans le domaine de l’assurance et mis en garde les participants au regard de la protection des milliers de renseignements personnels recueillis, utilisés et communiqués dans ce contexte ainsi que des risques associés à ce type de marketing.
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Julie Cousineau de Lavery, conférencière lors de la Revue annuelle de la jurisprudence en matière commerciale
Me Julie Cousineau, avocate en litige chez Lavery, a agi comme conférencière à l’occasion de la Revue annuelle de la jurisprudence en matière commerciale de l’Association du Barreau canadien, Division du Québec (ABC-Québec) qui a eu lieu le 12 mars 2014.Dans le cadre de ce bilan jurisprudentiel annuel, plusieurs sujets d’intérêt ont été abordés par les conférenciers. L’intervention de Me Cousineau avait trait aux décisions des tribunaux en matière de litige entre actionnaires.
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Jean Martel de Lavery participe à l’édition 2014 du Temple de la renommée de l’ACCVM
Me Jean Martel, Ad. E., associé en droit des affaires chez Lavery, étudiera avec les autres membres du Comité de sélection de l’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (ACCVM) les candidatures pour l’édition 2014 du Temple de la renommée de l’ACCVM pour le secteur des valeurs mobilières.Créé en 2013, le Temple de la renommée de l’ACCVM reconnaît la contribution de Canadiens émérites au développement du secteur des valeurs mobilières au pays. Le Comité de sélection recevra les candidatures de chefs de file de ce secteur jusqu’au 2 mai 2014. Les noms des nouveaux intronisés seront annoncés à la fin juin et une cérémonie d’intronisation aura lieu le 30 octobre prochain.Pour plus de renseignements, veuillez cliquer ici.
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Don McCarty, associé directeur de Lavery, panéliste lors d’un déjeuner-causerie de l’Association du Barreau canadien, Division du Québec
Me Don McCarty, associé directeur de Lavery, était l’un des panélistes invités à l’occasion d’un déjeuner-causerie de l’Association du Barreau canadien, Division du Québec (ABC-Québec) qui a eu lieu le 27 février 2014 à Montréal sous le thème « Les pièges qui guettent le conseiller juridique d’entreprise en matière de conflits d’intérêts et de devoir de loyauté (et comment les éviter !) ».Dans le cadre de cette activité, les panélistes ont notamment discuté des obligations du conseiller juridique d’entreprise et de la gestion de conflits d’allégeance qui surviennent parfois et affectent leur pratique. Les panélistes ont également répondu à de nombreuses questions posées par les participants sur des sujets comparables.
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Lavery, cabinet régional numéro 1 au Québec
Pour la troisième fois consécutive, Lavery a été classé premier cabinet d’avocats régional du Québec par le magazine Canadian Lawyer. Cette reconnaissance, obtenue en 2010, 2012 et 2014, découle d’un sondage réalisé par ce magazine pour déterminer le positionnement des principaux cabinets d’avocats régionaux du Québec. Le sondage a été mené partout au pays auprès d’avocats, d’associés directeurs et de conseillers juridiques d’entreprises reconnues.Le classement de Canadian Lawyer a été communiqué après l’arrivée de 45 avocats de Heenan Blaikie chez Lavery. Il confirme le renforcement du positionnement de Lavery dans le marché des services juridiques et le statut de leader du cabinet au sein de la communauté d’affaires.« Depuis que ce sondage existe, Lavery a toujours terminé au premier rang », s’est réjoui Me Don McCarty, associé directeur du cabinet. « Cette reconnaissance réitérée montre la force d’attraction exercée par notre cabinet dans le secteur des services juridiques qui est attestée par la décision de plusieurs avocats de Heenan Blaikie de se joindre au cabinet. En conjuguant notre expérience de longue date du monde des affaires avec notre expertise juridique de premier plan, nous continuons d’offrir à nos clients une gamme complète de services de première qualité à coût concurrentiel. »Pour obtenir de plus amples renseignements sur les résultats du sondage, visitez le site Web de Canadian Lawyer (en anglais).
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Bernard Roy, avocat spécialisé en droit fiscal, se joint à Lavery
Lavery est heureux d’annoncer que Me Bernard Roy s’est récemment joint au bureau de Québec du cabinet à titre d’associé en droit des affaires. La pratique de Me Roy est axée sur le droit fiscal, particulièrement la représentation devant les tribunaux compétents en matière fiscale, la négociation d’avis de cotisation ou de projets de cotisation avec les autorités fiscales, la planification fiscale et successorale, le règlement de successions, les fiducies testamentaires ou entre vifs et le conseil en impôt sur le revenu.Outre sa formation d’avocat, Me Roy a suivi le Cours fondamental d’impôt (« In Depth Tax Course ») donné par l’Institut canadien des comptables agréés (ICCA). Il s’agit d’un programme de formation exhaustif au Canada en matière de fiscalité. Me Roy est également membre de l’Association de planification fiscale et financière (APFF) et de la Fondation canadienne de fiscalité. Il préside le Comité des causeries matinales de l’APFF dans la région de Québec et participe également à l’organisation des colloques en fiscalité de l’APFF. Me Roy donne régulièrement des conférences sur différents sujets fiscaux auprès des membres de l’APFF.« Lavery se réjouit d’accueillir Bernard Roy au sein du groupe de Droit des affaires du cabinet. Bernard possède une expérience de plus de 25 ans en droit fiscal qu’il a acquise principalement à la Direction générale de la législation et du registraire des entreprises de Revenu Québec et en pratique privée. Il contribuera assurément à renforcer l’expertise de notre équipe de droit fiscal », de souligner l’associé directeur du bureau de Québec du cabinet, Daniel Bouchard.
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Trois nouveaux avocats se joignent à Lavery
Lavery est heureux d’annoncer que trois avocats ont choisi récemment de joindre les rangs du cabinet. Les nouveaux avocats de Lavery évolueront au sein de trois groupes de pratique. Ainsi, Me Tereza Kristic (2013) pratiquera dans le groupe Droit des affaires au bureau de Montréal. Pour sa part, Me Benjamin Poirier (2012) se joint au groupe Litige du bureau de Montréal, alors que Me Pier-Olivier Fradette (2010) pratiquera au sein du groupe Droit administratif au bureau de Québec.Les années indiquées entre parenthèses correspondent à l’admission au Barreau du Québec.« Avec l’embauche de ces avocats, Lavery témoigne de sa volonté de recruter des jeunes gens de talent afin de renforcer nos groupes de pratique aux bureaux de Montréal et Québec », a souligné Don McCarty, associé directeur du cabinet.
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Marc Beauchemin, Jean Martel, Evelyne Verrier et Leïla Yacoubi de Lavery, coauteurs d’un article dans le Canadian Journal of Insurance Law
Mes Marc Beauchemin, Jean Martel, Ad. E., Evelyne Verrier et Leïla Yacoubi, avocats chez Lavery, sont les coauteurs d’un article intitulé« Regulatory Offences in the Distribution of Insurance Products: A Call for Diligence » (Infractions réglementaires dans la distribution de produits d’assurance : Un appel à la diligence) et publié dans le numéro de janvier 2014 du Canadian Journal of Insurance Law, une publication destinée aux professionnels de l’assurance et aux avocats.Dans cet article (en anglais seulement)*, les coauteurs analysent les principaux volets d’une décision de la Cour suprême du Canada rendue le 21 novembre 2013 et qui a une incidence importante sur la distribution de produits d’assurance au Québec, notamment en ce qui a trait à l’étendue de la responsabilité pénale des assureurs relativement aux manquements réglementaires des cabinets de services financiers qu’ils autorisent à distribuer leurs produits.Cet article, qui avait déjà fait l’objet d’une publication dans le site Web de Lavery, peut être consulté en cliquant ici.*Reproduit avec la permission de l’éditeur du Canadian Journal of Insurance Law (LexisNexis), Vol. 32, No. 1, January 2014.
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Emmanuel Sala et Jean-Philippe Latreille de Lavery, auteurs d’un article dans le Mining Journal
Mes Emmanuel Sala et Jean-Philippe Latreille, respectivement associé et avocat en droit des affaires chez Lavery, sont les auteurs d’un article intitulé « An uncertain outlook – Quebec’s mining taxation regime continues to perplex and deter investors in the province » et publié dans le numéro de février 2014 du Mining Journal (PDAC supplement), une prestigieuse publication britannique qui aborde tous les aspects relatifs à l’industrie minière, notamment l’exploration, le financement, le développement, la production et le marketing.Dans leur article, Mes Sala et Latreille discutent des modifications apportées récemment au régime québécois de redevances minières, de leur impact sur la capacité des sociétés minières œuvrant au Québec à attirer des capitaux pour financer leurs projets ainsi que des développements à surveiller dans un avenir rapproché à ce sujet.Pour consulter cet article (uniquement disponible en anglais), veuillez cliquer ici.
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Lavery collabore à la tenue du premier événement-bénéfice de Pro Bono Québec visant à favoriser l’accès à la justice
Lavery est heureux de collaborer avec Pro Bono Québec à la tenue de la première soirée-bénéfice de cet organisme. Cet événement, qui vise à favoriser l’accès à la justice, aura lieu le 19 mars 2014 au Restaurant Robin des Bois à partir de 18 h.Cette soirée donnera lieu à un encan silencieux qui permettra aux participants d’acquérir des grands vins qui seront mis à l’enchère.Pour en savoir davantage sur cette soirée, pour réserver vos billets ou faire un don, veuillez cliquer ici.