Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Le Grand Symposium en droit du travail et de l’emploi de Lavery 2016 – un regard critique sur les enjeux du monde des affaires
L’édition 2016 du Grand Symposium en droit du travail et de l’emploi de Lavery a connu un franc succès. Près de 300 personnes se sont déplacées le 8 juin dernier au Centre Mont-Royal pour participer à cet événement dont la plénière à été animée par Nicolas Joubert et Guy Lavoie, associés du groupe Droit du travail et de l’emploi du cabinet. À cette occasion, les participants ont pu assister à divers ateliers présentés par Dave Bouchard, Jean Boulet, Élodie Brunet, Brittany Carson, Norman A. Dionne, Josée Dumoulin, Carl Lessard, Josiane L’Heureux, Zeïneb Mellouli, Véronique Morin et François Parent. Les conférenciers ont abordé une variété de sujets, notamment les meilleures pratiques en matière d’embauche et de terminaison d’emploi, de gestion de l’invalidité, de harcèlement psychologique, de développements récents et de perspectives d’avenir en matière de régimes de retraite, et des leçons à tirer en matière de droit du travail et de l’emploi pour faire suite aux 40 ans de la Charte des droits et libertés.
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Raphaël Schachter, maître de cérémonie du Souper annuel des droits de l’homme organisé par l’Association de droit Lord Reading
Le 25 mai 2016, Raphaël Schachter, associé chez Lavery et ancien président de l’Association de droit Lord Reading, a eu l’honneur d’agir en tant que maître de cérémonie lors de la Conférence annuelle sur les droits de l’homme organisée par Lord Reading. Avec plus de 600 invités des sphères politique et juridique, dont des dignitaires d’importance, ce souper-rencontre fut l’occasion de rendre hommage à l’honorable Irwin Cotler, ancien ministre de la Justice et procureur général du Canada, ancien député de Mont-Royal et porte-parole du Parti libéral du Canada en matière de droits de la personne, de libertés et de justice internationale. Plusieurs sommités du domaine du droit ont livré un vibrant hommage à M. Cotler, notamment Madame la Juge Rosalie Abella de la Cour suprême du Canada qui était accompagnée de quatre autres de ses collègues, Monsieur le Juge Nicholas Kasirer de la Cour d’appel du Québec, ainsi que le professeur de renom Alan Dershowitz, Esq. de l’Université Harvard. Le succès de la soirée a été couronné d’une présentation vidéo du Premier ministre du Canada, Justin Trudeau, soulignant la passion, les accomplissements et l’apport exceptionnel de M. Cotler dans le domaine des droits de l’homme.
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Julie Grondin, Jonathan Lacoste-Jobin et Awatif Lakhdar nommés associés chez Lavery
Lavery est fier d’annoncer la nomination de trois de ses avocats à titre d’associés du cabinet. Il s’agit de : Julie Grondin (litige) Julie fait partie de l’équipe litige du cabinet et se spécialise dans les domaines de la construction, du cautionnement et du litige commercial. Elle représente des donneurs d’ouvrage publics et privés, des entrepreneurs et des sociétés de cautionnement à toutes les étapes d’un projet de construction. Elle conseille ses clients dans le cadre de processus d’appels d’offres publics et participe à la rédaction de documents contractuels, à la gestion de la construction et des réclamations. Sa pratique en cautionnement lui a permis de participer à la mise en place de sûretés et à la gestion des litiges qui peuvent en découler. Elle représente aussi des syndicats de copropriétaires aux prises avec des vices de construction ou des hypothèques légales. Jonathan Lacoste-Jobin (litige en droit des assurances, responsabilité professionnelle et litige commercial) Diplômé de l’Université McGill, Jonathan a acquis une expérience particulière en droit des assurances. Souvent impliqué dans des dossiers complexes, il plaide régulièrement devant toutes les instances québécoises. Il a participé à plusieurs ouvrages de référence et donne de nombreuses formations, notamment la conférence annuelle Jean Bélanger, une rétrospective annuelle en droit des assurances devant l’Association du Barreau canadien et l’Association canadienne des directeurs de sinistre d’assurance. Jonathan est également chargé de cours à l’Université de Québec à Montréal pour le concours de plaidoirie Pierre-Basile Mignault. Il a récemment fait partie de l’équipe qui a représenté Pro Bono Québec devant la Cour suprême du Canada dans le dossier Réjean Hinse c. Procureur général du Canada. Awatif Lakhdar (droit de la famille, des personnes et des successions) Awatif fait partie de l'équipe Droit de la famille, des personnes et des successions depuis mai 2014. Admise au Barreau du Québec depuis 2002, elle a exercé en pratique privée pendant plus de 10 ans avant de se joindre au cabinet. Awatif représente des clients dans des dossiers à caractère international notamment en matière successorale, divorce, en séparation de corps, en garde d'enfants, en établissement de pensions alimentaires et en application des régimes matrimoniaux. De surcroît, elle a souvent été mandatée à défendre des clients dans des dossiers d’enlèvements internationaux d’enfants et dont le pays originaire n’étant pas signataire de la Convention de La Haye.
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Victoire de Lavery en Cour suprême pour la Chambre des notaires du Québec
Dans un important arrêt rendu le 3 juin 2016, la Cour suprême du Canada a déclaré inconstitutionnelles certaines dispositions de la Loi de l’impôt sur le revenu (LIR) qui permettaient au ministre du revenu national de requérir, par le biais d’une demande péremptoire adressée à un notaire ou à un avocat, des renseignements ou documents pouvant être utiles à l’application ou à l’exécution de la LIR et qui soustrayaient leurs relevés comptables à la protection du secret professionnel des conseillers juridiques. La Cour a en effet conclu que plusieurs lacunes rendent abusives et contraires à l’article 8 de la Charte canadienne des droits et libertés les demandes péremptoires adressées à un notaire ou à un avocat. Elle a de plus conclu que l’exception au secret professionnel contenue à l’article 232(1) LIR est inconstitutionnelle, inopérante et sans effet à l’égard des notaires et avocats. Mes Raymond Doray et Loïc Berdnikoff, deux associés en droit administratif et constitutionnel chez Lavery, ont représenté la Chambre des notaires du Québec devant la plus haute Cour du pays. Mes Guillaume Laberge et Laurence Bich-Carrière ont également participé à la préparation de cette cause. Pour consulter l’arrêt de la Cour suprême du Canada, veuillez cliquer ici.
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Marie Cossette, associée chez Lavery, leader du Défi 100 jours l’effet A, à Québec
--> Lavery est très heureux d’annoncer que Marie Cossette, associée au bureau de Québec et responsable du secteur Intégrité d’entreprise, s’est engagée à titre de leader au Défi 100 jours l’effet A, à Québec. Marie cumule de nombreuses années d’expérience en matière de dossiers d’envergure dans divers domaines du litige. Elle est régulièrement appelée à oeuvrer dans des dossiers mettant en cause les relations avec l’État sous diverses formes. À travers ce défi, elle investira le domaine des arts en encourageant les rencontres et les échanges entre le monde des affaires et de la culture. Elle souhaite également fournir aux participantes les outils dont elles pourraient avoir besoin pour communiquer efficacement dans leur milieu de travail. « Je salue la détermination de ces visionnaires qui ont la générosité de s’investir personnellement afin de promouvoir l’ambition féminine, et faire en sorte que davantage de femmes accèdent à des postes d’influence », a déclaré Don McCarty, associé directeur chez Lavery. Nous vous invitons à suivre la progression des défis L’effet A dès le 9 septembre sur les réseaux sociaux Twitter, LinkedIn et Facebook, de même que sur le site Web de l’effet A (www.effet-a.com).
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Léonie Gagné discute de sa transition de carrière vers le domaine du droit dans le Rapport annuel du CRTD
Léonie Gagné, avocate au sein du groupe Litige chez Lavery, est interviewée sur son changement de carrière dans le rapport annuel 2014/2015 du Centre de ressources et transition pour danseurs dans un article intitulé « From Winning Applause to Winning Cases ». Avant de pratiquer le droit, Léonie s’est consacrée pendant plus de dix ans à une carrière de danseuse professionnelle de ballet classique à Toronto, notamment auprès du Ballet National du Canada : « Léonie Gagné avait de grands espoirs pour sa seconde carrière. ‘Je voulais trouver quelque chose dont je serais fière et qui correspondrait à mes ambitions’, l'ex-danseuse de ballet a révélé. Alors que sa transition de carrière se caractérisait par une planification minutieuse et des changements progressifs, elle a trouvé toute la passion et l'excitation qu'elle recherchait dans sa nouvelle carrière en tant qu’avocate plaideuse. En 2014/2015, Léonie est devenue avocate chez Lavery, de Billy, un important cabinet d'avocats du Québec, où elle pratique dans les domaines du droit des assurances, de la responsabilité civile et professionnelle, ainsi que de la responsabilité du fabricant et du vendeur. » [Traduction - article disponible uniquement en anglais] Découvrez son histoire et les raisons qui l’ont motivée à se tourner vers le domaine juridique en cliquant ici (article disponible en version anglaise seulement).
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René Branchaud reconnu par Lexpert comme chef de file en droit des affaires
Le 27 mai 2016, le Report on Business Magazine du journal The Globe and Mail publiait l’édition 2016 du Lexpert/ROB Corporate Special Edition on Canada's Leading Corporate Lawyers, dans lequel René Branchaud, associé chez Lavery, est reconnu parmi les chefs de file du Canada dans le domaine du droit des affaires. Cette édition spéciale reconnaît les avocats qui excellent et se sont démarqués dans le domaine du droit des affaires. Vous pouvez consulter la biographie de René Branchaud à la page 9 de la publication.
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Léa Maalouf en performance exceptionnelle au Théâtre d’Aujourd’hui
--> Léa Maalouf, avocate au sein du groupe Litige, se produisait dans la pièce « Les mondes possibles » au Théâtre d’Aujourd’hui les 24, 25 et 26 mai 2016, dans le cadre de la 23e édition des spectacles-bénéfices du Centre du Théâtre d'Aujourd'hui. Le comité d’honneur de l’événement était composé d’une vingtaine de comédiens d’un soir issus du milieu des affaires qui ont révélé le meilleur de leur personnalité artistique sur scène lors de cette soirée festive, musicale et irrévérencieuse.
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Conférence de Pierre Marc Johnson à Sherbrooke sur le Partenariat transpacifique (PTP) et l’Accord économique et commercial global (AECG)
Pierre Marc Johnson, avocat-conseil spécialisé dans les domaines du commerce international, des négociations et des partenariats internationaux chez Lavery, négociateur en chef du gouvernement du Québec dans le projet d’Accord économique et commercial global (AECG), et ancien premier ministre du Québec, a donné une série de conférences sur les enjeux et les occasions favorables que présente le Partenariat transpacifique (PTP). Après Montréal, Québec et Trois-Rivières, M. Johnson était à Sherbrooke le 26 mai dernier, où il s’est entretenu avec la communauté d’affaires locale. Durant cette présentation, il a soulevé les principales caractéristiques des deux accords de libre-échange d’envergure récemment conclus, mais non ratifiés par le Canada, soit l’Accord économique et commercial global (AECG) et le Partenariat transpacifique (PTP). Il a également traité des opportunités d’affaires que ces derniers feront naître et des éléments à garder à l’esprit pour bien les accueillir. Le Partenariat transpacifique (PTP) a été signé le 4 février 2016 par 12 pays bordant l’océan Pacifique (l’Australie, le Brunéi, le Canada, le Chili, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, Singapour, les États-Unis et le Viêt Nam) représentant environ 800 millions d’individus et un PIB combiné de plus de 40 % du PIB mondial. Il s’agit du plus important accord régional à avoir été négocié. Cet événement a entre autres été possible grâce à la participation de Desjardins Entreprises et Desjardins Entreprises capital régional et coopératif.
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Une équipe de Lavery conseille Redevances Aurifères Osisko Ltée dans le cadre d’un placement par voie de prise ferme
Une équipe constituée de Josianne Beaudry et Isabelle Richard a représenté Redevances Aurifères Osisko Ltée dans le cadre d’un placement par voie de prise ferme de 11 431 000 unités pour un produit brut approximatif de 173 M $. Les unités émises aux termes du placement ont été offertes au moyen d’un prospectus simplifié déposé dans toutes les provinces du Canada. Le financement a clôturé à la fin du mois de février 2016. Les unités ont été vendues par l’intermédiaire d’un syndicat de preneurs fermes dirigé conjointement par BMO Marchés des capitaux et RBC Marchés des Capitaux, et qui comprenait Financière Banque Nationale inc., Marchés financiers Macquarie Canada Ltée, Marchés mondiaux CIBC inc., Valeurs Mobilières Haywood Inc., Scotia Capitaux Inc., Valeurs Mobilières TD Inc., Valeurs mobilières Cormark inc., Valeurs mobilières Dundee Ltée et Paradigm Capital inc.
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François Parent, conférencier lors d’un événement organisé par le Conseil du Québec de l’ACARR
François Parent, associé chez Lavery dans le domaine des régimes de retraite et des avantages sociaux, a participé à une conférence organisée par le Conseil du Québec de l'Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR). L’événement intitulé « Quelles approches considérer en 2016 pour assurer le succès de nos régimes CD? » a accueilli un nombre record de participants : près de 140 personnes étaient sur place le 21 avril 2016 pour y assister. François agissait à titre de conférencier dans le cadre de la présentation finale de cette conférence qui avait pour titre: « L’encadrement des régimes CD : maintenir le statu quo ou réglementer ? ».
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Des avocats de Lavery représentent Clifton Star Resources Ltd. dans le cadre d’une transaction d’envergure
Une équipe d’avocats de Lavery a représenté Clifton Star Resources Ltd. (« Clifton ») dans le cadre d’une transaction avec First Mining Finance Corp. (« First Mining »), aux termes de laquelle First Mining a acquis la totalité des actions de Clifton, en échange d’actions de First Mining. La transaction s’est effectuée par voie d’arrangement et a été conclue en avril 2016. Le cabinet a préparé et révisé les documents relatifs à cette transaction, dont la convention d’arrangement et la circulaire d’information pour l’assemblée des actionnaires de Clifton. L’équipe Lavery était formée de Josianne Beaudry, Philip Nolan, Jean-Yves Simard, Nicole Messier et Mylène Vallières.