Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Jean Bélanger a donné une conférence à la demande de l'Association du Barreau canadien
À la demande de l’Association du Barreau canadien, Jean Bélanger a donné une conférence le 21 janvier 2009 à Montréal et le 28 janvier 2009 à Québec sur la revue annuelle de la jurisprudence au Québec.
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Lavery, de Billy accueille une nouvelle avocate en droit du travail et de l’emploi
Le cabinet d’affaires Lavery, de Billy est heureux d’accueillir Me Valérie Korozs au sein de son groupe Droit du travail et de l’emploi à ses bureaux de Montréal. Admise au Barreau du Québec en 2004, Me Korozs pratiquait au cabinet Stikeman Elliott, s.e.n.c.r.l., où elle a concentré sa pratique dans le domaine du droit du travail et de l’emploi.Me Korozs conseillera les clients du cabinet et les représentera devant les tribunaux civils et administratifs en matière de relations collectives et individuelles de travail, de santé et sécurité au travail et de droits et libertés de la personne. Elle travaillera également en étroite collaboration avec le groupe Droit des affaires du cabinet sur tous les aspects du droit du travail et de l’emploi associés aux diverses transactions corporatives et commerciales.Diplômée de l’Université de Montréal en 2003, Me Korozs a participé à de nombreux concours de plaidoirie. Elle a fait partie de l’équipe gagnante du premier prix de la Coupe Gale en 2003, et a représenté le Canada dans le cadre du Commonwealth Moot Competition en Australie cette même année. En 2004, elle a obtenu le prix du meilleur plaideur alors qu’elle faisait partie de l’équipe de l’École du Barreau de Montréal au concours international Jean Pictet, qui s’est tenu en France. Elle a aussi achevé en 2002 un programme d’initiation au système juridique chinois à la China University of Political Science and Law de Pékin.
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Un associé du cabinet Lavery, de Billy est nommé parmi les Rising Stars de lexpert
Lavery, de Billy est heureux d’annoncer que Me Sébastien Vézina, associé du groupe Droit des affaires du cabinet et spécialisé en valeurs mobilières, a été reconnu comme l’un des meilleurs jeunes avocats au pays dans le cadre de la compétition annuelle Lexpert’s Rising Stars – Leading Lawyers under 40. Cet honneur lui a été décerné lors d’une soirée spéciale qui a eu lieu le 25 novembre au Arcadian Court de Toronto.Cette compétition annuelle, organisée par Lexpert, vise à identifier et à reconnaître les meilleurs jeunes avocats au pays, qui travaillent en entreprise, en milieu gouvernemental ou en pratique privée. Le choix des lauréats est effectué par le magazine Lexpert et un comité consultatif formé d’avocats chevronnés représentant toutes les régions et milieux de pratique au pays.« Nous sommes fiers de la contribution de Sébastien, tant auprès de nos clients qu’à l’intérieur du cabinet et de cette reconnaissance prestigieuse de Lexpert», a déclaré Richard Dolan, associé directeur de Lavery, de Billy. « Sébastien représente bien la cohorte des jeunes avocats qui se développent au sein de notre cabinet et qui poursuivent la tradition d’excellence et de service attentionné qui fait la réputation de Lavery auprès de nos clients ».
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Lavery, de Billy a représenté l'Industrielle Alliance dans le cadre du placement de 100 millions $ d'actions privilégiées
LAVERY, DE BILLY, S.E.N.C.R.L. a représenté l'Industrielle Alliance Assurance et services financiers inc. dans le cadre du placement de 100 millions $ d'actions privilégiées de catégorie A, série C, à dividende non cumulatif et à taux rajusté tous les cinq ans, réalisé le 25 novembre 2008. L'équipe de Lavery, de Billy était composée de Marc Rochefort, René Branchaud, Michel Servant, Guillaume Lavoie (droit des affaires, valeurs mobilières), et de Philip Nolan (fiscalité).Le syndicat de preneurs fermes était dirigé par Scotia Capitaux Inc. et était composé de Financière Banque Nationale Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., BMO Nesbitt Burns Inc., Marchés Mondiaux CIBC inc., Valeurs mobilières Desjardins Inc., Industrielle Alliance Valeurs mobilières inc., Corporation de Valeurs Mobilières Dundee, Valeurs mobilières HSBC (Canada) inc. et Valeurs mobilières Banque Laurentienne Inc.Fondée en 1892, l'Industrielle Alliance Assurance et services financiers inc. est une société d'assurance de personnes qui offre une gamme variée de produits d'assurance vie et maladie, d'épargne et de retraite, de REER, de fonds mutuels et de fonds distincts, de valeurs mobilières, d'assurance auto et habitation, de prêts hypothécaires ainsi que d'autres produits et services financiers.
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Pamela McGovern, associée de Lavery, De Billy, copréside la Superconférence sur la construction organisée par l’Institut canadien les 25 et 26 novembre 2008 à Montréal
Conférencière chevronnée, Pamela McGovern a présidé la première journée de conférence en prononçant l’allocution d’ouverture. Sa conférence du 26 novembre portait sur un sujet de grand intérêt dans le domaine de la construction : Cautionnement et assurance : les aspects critiques à considérer à l’étape pré-qualification et subséquemment.
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Pamela McGovern, associée de Lavery, de Billy, chargée de cours principale à la conférence portant sur les Réclamations en construction organisée les 13 et 14 novembre par Les Publications Federated Press
Pamela McGovern a partagé son expertise en droit des assurances, du cautionnement et de la construction avec une audience composée d’avocats, d’ingénieurs et de vice-présidents œuvrant en gestion de risques ainsi que dans les domaines de la construction, des assurances, etc. Les présentations de Mme McGovern portaient sur Les Cautionnements et Les responsabilités en matière d'environnement.
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Lavery représente la Société de chemins de fer du Québec Inc. dans le cadre de la vente de filiales de chemins de fer au CN et à Logistec Corporation
Le 1er novembre 2008, la Compagnie de chemins de fer nationaux du Canada a fait l’acquisition des trois principales filiales de chemins de fer et d’un service marchandises de traversier-rail auprès de la Société de chemins de fer du Québec Inc. au coût de 49,8 millions de dollars canadiens. Antérieurement à cette transaction, Logistec Corporation et Logistec Stevedoring (Atlantic) Inc. ont acquis auprès de la Société de chemins de fer du Québec Inc. la totalité des actions et du passif intersociété de Sydney Coal Railway Inc. pour un montant total en espèce d’environ 11 millions de dollars canadiens. Une équipe d’avocats de Lavery dirigée par André Vautour et composée de Jean-Sébastien Desroches, Sarah Talpis-Guillet, Jamil Chammas (droit des sociétés) et Dominique Bélisle (services financiers) a représenté la Société de chemins de fer du Québec Inc. dans toutes ses transactions.
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Lavery, de Billy a représenté le syndicat de courtiers dans le cadre du placement de 150 millions $ de Gaz Métro inc.
LAVERY, DE BILLY, S.E.N.C.R.L. a représenté le syndicat de courtiers dans le cadre du placement de Gaz Métro inc. de 150 millions $ d’obligations de première hypothèque 5,40 % série L, clôturé le 14 octobre. L’équipe de Lavery, de Billy était composée de Marc Rochefort, Michel Servant et Guillaume Lavoie (droit des affaires, valeurs mobilières), et Philip Nolan (fiscalité).Le 14 octobre 2008, Gaz Métro inc. a annoncé la clôture de son placement de 150 millions $ d’obligations de première hypothèque 5,40 % série L(les « Obligations de série L ») cautionnées par Société en commandite Gaz Métro (« Gaz Métro »).Le syndicat de courtiers agissant à titre de placeurs pour compte était mené par BMO Nesbitt Burns Inc., et incluait Valeurs mobilières Desjardins inc., Financière Banque Nationale Inc., Scotia Capitaux Inc., Marchés Mondiaux CIBC inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., Valeurs Mobilières TD inc., Valeurs mobilières Banque Laurentienne Inc. et Casgrain & Compagnie Limitée.Les Obligations de série L, portant intérêt au taux de 5,40 % par année, viendront à échéance le 14 avril 2013. Standard & Poor’s Rating Services et DBRS Limited ont toutes deux attribué la notation A aux Obligations de série L.Gaz Métro est une grande entreprise énergétique québécoise et l’un des plus importants distributeurs de gaz naturel au Canada. Gaz Métro dessert171 000 clients grâce à un réseau de conduites souterraines de près de10 000 km.
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Une sommité en Droit des autochtones et de l’énergie, se joint à Lavery, de Billy
Montréal, le 10 septembre 2008 – Lavery, de Billy est heureux d’annoncer que Me Ann Bigué se joint à titre d'associée au cabinet et sera membre du groupe Droit de l'environnement, de l'énergie et des ressources naturelles.Me Bigué exerce dans les domaines du droit administratif, constitutionnel et réglementaire; plus particulièrement dans les secteurs des ressources naturelles, de l'énergie et du Droit des autochtones. Avant de se joindre à Lavery, de Billy, elle a pratiqué au sein du cabinet McCarthy Tétrault durant plus de 25 ans.Dans l’exercice de sa pratique, elle est souvent appelée à traiter, pour le compte des entreprises, des questions impliquant les droits ancestraux issus de traités des peuples autochtones dans le contexte de projets de mise en valeur de l’énergie et des ressources naturelles. Elle a piloté des litiges complexes relatifs aux droits des autochtones dans le contexte de développements hydroélectriques et forestiers au Québec. Elle possède une vaste expérience dans le développement et la construction de projets énergétiques, miniers et industriels au Canada ainsi que dans les activités d'aménagement forestier.Elle est reconnue au répertoire Canadian Legal Lexpert Directory comme chef de file dans le domaine du Droit des autochtones. Elle figure également dans le répertoire Best Lawyers in Canada comme référence dans le domaine du droit de la réglementation de l'énergie.Ann est gouverneure de l'Association Pipeline Longitude 75°. Elle est membre de la U.S. Energy Bar Association, de l'Association de l'exploration minière du Québec, de la Canadian Aboriginal Minerals Association, de l'Association québécoise pour l'évaluation d'impact, et du Rocky Mountain Mineral Law Foundation.Elle est aussi membre du Conseil national de l'Association du Barreau Canadien et du Conseil de la division du Québec, et a été membre de l'exécutif de la division du Québec à divers titres. Au cours des années, elle a siégé au Comité consultatif à la magistrature fédérale (Québec-Ouest) comme représentante du Barreau du Québec.
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Quatre avocats en droit des affaires se joignent à Lavery, de Billy
Le cabinet Lavery, de Billy est heureux d’accueillir quatre nouveaux avocats au sein de son groupe Droit des affaires. Il s’agit de Mes Nicolas Dufresne, Catherine Rioux, Valérie Martin et Louis-Philippe La Rocque. Me Nicolas Dufresne, avocat spécialisé en droit commercial, a été admis au Barreau du Québec en 2000. Il détient un baccalauréat en droit (LL.B.) de l’Université du Québec à Montréal ainsi qu’un baccalauréat en commerce de l’Université Concordia. Le financement d’entreprises et la prise de garanties sont la pierre d’assise de sa pratique, et il possède une expérience connexe en matière de restructuration d’entreprises, de propriété intellectuelle et d’immobilier. Me Catherine Rioux est membre du Barreau du Québec depuis 2005 et a obtenu son baccalauréat en droit (LL.B.) de l’Université de Montréal. L’essentiel de sa pratique est axé sur les fusions et acquisitions, les contrats commerciaux et la réorganisation d’entreprises. Me Valérie Martin est membre du Barreau du Québec depuis 2004 et a obtenu son baccalauréat en droit (LL.B.) de l’Université de Montréal. Elle se joint au groupe Financement. Son expérience s’étend également aux baux commerciaux, aux conventions d’hypothèques et aux contrats commerciaux de toute nature. Me Louis-Philippe La Rocque a été admis au Barreau du Québec en 2008 et il détient un baccalauréat en droit (LL.B.) de l’Université de Montréal et un baccalauréat en génie mécanique de l’Université McGill. Membre du groupe Droit des affaires, il développe sa pratique principalement dans les domaines des transactions commerciales, des fusions et des acquisitions.
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Lavery, de Billy compte maintenant deux nouveaux Avocats émérites (Ad. E.)
Le cabinet Lavery, de Billy est heureux d'annoncer que Me Raymond Doray et Me Louis Payette ont été nommés Avocat émérite (Ad. E.) par décision du Conseil général du Barreau du Québec. Le titre d’Avocat émérite a été créé en 2007 pour souligner la contribution exceptionnelle de certains avocats à l’avancement de la profession ou des travaux du Barreau. Me Raymond Doray dirige le secteur du droit de l’information où il s’occupe tout particulièrement des dossiers portant sur l’accès à l’information, la vie privée, la diffamation et l’application des chartes canadienne et québécoise des droits et libertés. Il est également spécialisé en droit administratif et constitutionnel. Il représente de nombreux organismes publics et privés ainsi que des entreprises médiatiques dans le cadre de recours portant sur la nature confidentielle de documents, la validité de certaines décisions du gouvernement et le respect de la réputation et de la vie privée. Il agit également comme conseiller juridique auprès d’un certain nombre de grandes sociétés, d’ordres professionnels, d’organismes publics et d’entreprises médiatiques dans les dossiers ressortissant au droit administratif et constitutionnel. En 2002, Me Doray a publié aux Éditions Yvon Blais/Carswell un traité de plus de 2 000 pages portant sur le droit d’accès à l’information et la protection des renseignements personnels et rédigé un chapitre du Droit du commerce électronique publié aux Éditions Thémis. Le 1er juin 2004, il a reçu le Prix Répertoire attribué par la Fondation du Barreau du Québec pour son ouvrage intitulé Accès à l'information – Loi annotée, jurisprudence, analyse, commentaires. Il a également rédigé les chapitres portant sur le secret professionnel et les conflits d’intérêts du guide de l’École du Barreau. Il est vice-président de l'École du Barreau du Québec. Me Doray figure au répertoire The Canadian Legal LEXPERT® Directory dans le domaine des litiges en droit public. Me Louis Payette pratique en droit commercial, plus particulièrement dans le domaine des transactions garanties (financement hypothécaire, financement d'équipement, financement structuré) et celui des prêts syndiqués, des fiducies immobilières et autres fiducies commerciales, ainsi que dans le cadre de la mise en œuvre de programmes de titrisation de prêts et de créances du Québec. Au cours des dernières années, il a agi au sein de la délégation canadienne auprès de l'Organisation des États américains dans le cadre de la préparation d'une loi modèle sur les sûretés mobilières pour les États d'Amérique latine et a récemment participé à la mise en place de programmes de financement hypothécaire dans des pays d'Afrique et de l'Europe de l'Est. Me Payette a enseigné à la faculté de droit de l'Université de Montréal pendant plusieurs années. Il a préparé les cours de perfectionnement sur les sûretés destinés aux juges et aux juristes du Québec dans le cadre de l'entrée en vigueur du Code civil du Québec en 1994. Ces cours ont donné lieu à la publication d’un ouvrage, Les sûretés réelles dans le Code civil du Québec (Prix Walter Owen 1996 et 2002), qui en est à sa troisième édition et constitue un ouvrage de référence abondamment utilisé par les praticiens et les tribunaux de toutes les instances. Les répertoires Lexpert/American Lawyer Media Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada et The Best Lawyers in Canada recommandent Me Payette comme un des praticiens émérites dans le domaine du droit bancaire. En 2007, il a reçu la médaille Paul André Crépeau de l’Association du Barreau canadien qui est décernée aux juristes ayant contribué à l’avancement des aspects internationaux du droit privé et du droit commercial au Canada. Le cabinet comptait déjà cinq Avocats émérites, soit Mes Odette Jobin-Laberge, Pierre Bourque, J.-Vincent O’Donnell, Jean Saint-Onge et Michel Yergeau.
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Canadian Royalties conclut son financement de 137 500 000 $
Le 18 mars 2008 Canadian Royalties Inc. a annoncé la clôture de son placement de débentures de premier rang non garanties convertibles échéant le 31 mars 2015. Dans le cadre du placement, Canadian Royalties a octroyé aux preneurs fermes une option leur permettant d'acheter jusqu'à 12 500 000 $ de capital supplémentaire de débentures selon les mêmes modalités et conditions. Le syndicat de preneurs fermes est composé de Raymond James Ltée et de Valeurs mobilières Desjardins inc.Pour la réalisation de cette transaction, une équipe de Lavery, de Billy, composée de Sébastien Vézina, Josianne Beaudry, David Pineault, Benoît Mallette et Michèle Gamache (traduction) , a prêté main forte à Luciana Zannella, secrétaire de Canadian Royalties Inc.