Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Conférence de nos spécialistes en droit du travail
Le 9 juin 2009, un déjeuner-causerie a été offert à la clientèle du groupe Travail et emploi. Les trois conférenciers, Nicolas Joubert, Guy Lavoie et Guy Lemay, ont fait le point sur des sujets-clés en matière de droit du travail tels que les conditions auxquelles une réduction d’avantages est possible en contexte de récession économique, les conséquences financières d’une qualification erronée d’un travailleur autonome par un employeur, le point sur l’utilisation des blogues et autres sites Internet par les employés ainsi que les recours collectifs en matière d’emploi.
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Denis Michaud donne une conférence sur la responsabilité municipale et gouvernementale
Le 4 juin 2009, Me Denis Michaud, associé de Lavery, participera à titre de conférencier à un événement organisé par l’Institut Canadien sous le thème « Responsabilité municipale et gouvernementale ». Le programme a été spécialement conçu à l’intention des conseillers juridiques, avocats, greffiers et autres professionnels qui œuvrent de près ou de loin avec les municipalités et les entités gouvernementales. L’allocution de Me Michaud, en sa qualité d’expert du domaine municipal, s’intitule « Surmontez les défis posés par la responsabilité municipale en matière de sécurité incendie : responsabilité, moyens de défense et immunités. »
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Lavery s'associe à Alexandre Despatie
Montréal, le 1er juin 2009 – Lavery, le plus important cabinet d’avocats indépendant au Québec, s’associe au plongeur québécois Alexandre Despatie, triple champion du monde et double médaillé olympique en plongeon, aux termes d’une entente de commandite à long terme. Alexandre Despatie a remporté deux médailles d’or aux Championnats du monde FINA à Montréal en 2005, une médaille d’argent aux Jeux Olympiques d’Athènes en 2004 et une autre médaille d’argent aux Jeux Olympiques de Pékin en 2008. Il est le premier plongeur de l\\'histoire à détenir le titre de champion du monde aux trois épreuves de plongeon. Il ne vise rien de moins que la médaille d’or aux Jeux Olympiques de Londres en 2012. « Alexandre est un athlète jeune, ouvert sur le monde, énergique et déterminé. C’est un champion qui sait surmonter les obstacles, respecter ses compétiteurs, et toujours offrir une performance remarquable. Il vise des objectifs élevés au cours des prochaines années et nous sommes heureux de pouvoir contribuer à l’atteinte de ses objectifs par cette commandite. », a déclaré Me Richard Dolan, chef de la direction de Lavery. « Pour que nos athlètes continuent de nous éblouir par leurs exploits ils ont besoin de notre appui non seulement pendant les Jeux Olympiques, mais aussi avant. » Au cours des prochaines années, Alexandre Despatie participera à plusieurs activités du cabinet et agira comme ambassadeur des valeurs que partagent tous les membres de l’équipe de Lavery.
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Evelyne Verrier sera conférencière au Congrès annuel du Barreau du Québec
Le 29 mai 2009 au Centre Sheraton Montréal, Evelyne Verrier, associée du cabinet Lavery, donnera une conférence sur la pratique professionnelle dans le cadre du Congrès annuel du Barreau du Québec.Cet atelier s’adresse aux avocats d'entreprise et portera sur la documentation qui leur est destinée, la gestion et les coûts d’un litige ainsi que les habiletés de rédaction.
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Victoire du cabinet en Cour d'appel
La Cour d'appel a rendu jugement le 14 mai 2009 dans l'affaire Kingsway General Insurance Co. c. Duvernay Plomberie et Chauffage inc.1 plaidée par Me Marie-Claude Cantin avec le concours de Me Odette Jobin-Laberge, Ad.E.Il s'agit d'un jugement important en matière de procédure civile (article 216 du Code de procédure civile) qui met fin à une série de jugements, parfois contradictoires, sur la question en cause.En effet, la Cour d'appel permet à un assureur qui nie couverture à un assuré à la suite d’une réclamation aux termes d'une police d'assurance biens de faire une intervention forcée ou un appel en garantie contre le tiers qu'il allègue être responsable du sinistre.Dans le cas sous espèce, Kingsway, à la suite d’un dégât d'eau, niait couverture à son assuré pour plusieurs motifs, notamment l'exagération de la réclamation ainsi que de fausses déclarations. Toutefois, elle tentait de faire intervenir au dossier le plombier, Duvernay, qui aurait causé le sinistre à l'origine de la réclamation de son assuré afin qu'il soit éventuellement reconnu responsable du sinistre, ce que la Cour d'appel lui a permis.Lavery représentait Kingsway.______________________________________1 2009 QCCA 926, les juges Gendreau, Morissette et Bich
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Le Fonds de placement immobilier Cominar a procédé à un appel public à l'épargne visant le placement de 4 792 050 parts au montant de 57,5 millions de dollars
Le 21 avril 2009, le Fonds de placement immobilier Cominar (« Cominar »), l’un des plus importants propriétaires et gestionnaires d’immeubles commerciaux dans la province de Québec avec un portefeuille immobilier de 215 immeubles de qualité, a procédé à appel public à l’épargne visant le placement de 4 792 050 parts, compte tenu de l’exercice intégral de l’option de surallocation dans le cadre du placement par les preneurs fermes.Le placement a été réalisé au moyen d’une prise ferme par l’intermédiaire d’un syndicat de preneurs fermes mené conjointement par Financière Banque Nationale Inc. et BMO Nesbitt Burns Inc. et également composé de RBC Dominion valeurs mobilières Inc., Valeurs mobilières Desjardins inc., Marchés mondiaux CIBC Inc., Scotia Capitaux Inc., La Corporation Canaccord Capital, Blackmont Capital Inc. et Marchés des capitaux Genuity S.E.N.C., pour un produit net total revenant à Cominar d’environ 54,9 millions de dollars, déduction faite de la rémunération des preneurs fermes et des frais estimatifs liés au placement.Les preneurs fermes étaient représentés par Lavery, de Billy, S.E.N.C.R.L., dont l’équipe était composée de MM. Marc Rochefort, Michel Servant, Guillaume Lavoie (financement des entreprises et valeurs mobilières) et de Philip Nolan (fiscalité).
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Luc Pariseau sera conférencier au colloque de l’Association de planification fiscale et financière
L’Association de planification fiscale et financière organisera un colloque intitulé « ACHAT/VENTE ET FUSION D’ENTREPRISE – Mise à jour technique et considérations pratiques » le 14 mai 2009, à l’hôtel Hilton Montréal Bonaventure.Luc Pariseau, associé de Lavery faisant partie du groupe Droit des affaires et exerçant plus particulièrement le droit fiscal, analysera en tant que conférencier les principaux arrêts de jurisprudence récente et commentera leurs impacts sur les réorganisations de sociétés habituellement effectuées dans le contexte d’achat et de vente de l’entreprise.
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Ann Bigué, associée du cabinet Lavery et spécialisée en droit autochtone, prononcera une conférence à la demande de la Société de gestion et de l’économie minérale de l’Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole (ICM)
À la demande de la Société de gestion et de l’économie minérale de l’Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole, Ann Bigué prononcera une conférence le 13 mai 2009 à Toronto. Cet exposé est présenté dans le cadre de la journée consacrée à la gestion et au financement minier de l’ICM. Me Bigué traitera des relations et enjeux communautaires dans une présentation intitulée « Les communautés autochtones et les autres communautés locales à titre de partenaires ».
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Lavery assiste localement ING dans le cadre de la vente à RioCan d’un portefeuille immobilier commercial situé au Québec
Le 12 mars 2009, un fonds géré par ING Immobilier Canada a réalisé la vente d’un portefeuille immobilier comprenant six centres commerciaux situés dans le Grand Montréal, dont les principaux locataires sont des magasins d’alimentation, à Fonds de placement immobilier RioCan. RioCan a acquis quatre de ces propriétés conjointement à parts égales avec un investisseur privé. Le groupe d’acheteurs a réalisé l’acquisition à l’aide d’un financement de Société Financière First National à l\\'endroit de deux des propriétés acquises conjointement.Richard Burgos, associé de Lavery, a assisté ING au Québec.
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Ian Rose présidera un débat réunissant un groupe d’experts internationaux sur les questions juridiques et d’assurance engendrées par la crise mondiale du crédit
La section canadienne de la Professional Liability Underwriting Society (PLUS) organise actuellement son séminaire 2009, qui se tiendra le mercredi 6 mai prochain à Montréal. Ian Rose, associé du cabinet Lavery et membre du comité organisateur, présidera un débat réunissant un groupe d’experts, dont Hugues Lacroix du Fonds de solidarité FTQ, Montréal, Kevin LaCroix d’OakBridge Insurance Services, Minneapolis, Faten Sabry de NERA Economic Consulting, New York, et David B. Williams de Chubb du Canada Compagnie d’Assurance, Toronto. Le sujet du débat sera La crise mondiale du crédit : Où en sommes-nous ? Où allons-nous ?; D&o, E&O et autres types de responsabilités.
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Conférence de Marie-Claude Perreault « Nouvelles stratégies éprouvées pour réduire la responsabilité légale en milieu de travail »
Marie-Claude Perreault, associée de Lavery, présidera la conférence avancée en Droit du travail et de l\\'emploi - « Nouvelles stratégies éprouvées pour réduire la responsabilité légale en milieu de travail » organisée par l’Institut Canadien les mardi 28 avril et mercredi 29 avril 2009 à Montréal. Marie-Claude prononcera l’allocution d’ouverture et donnera une présentation portant sur la responsabilité accrue en matière de santé et de sécurité au travail.
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Lavery assiste le Fonds de placement immobilier RioCan
Le 3 avril 2009, le Fonds de placement immobilier RioCan (« RioCan ») a mené à terme un placement de 180 millions de dollars de débentures de série L à 8,33 % non garanties de premier rang échéant le 3 avril 2014. Le placement a été effectué au moyen du prospectus préalable de RioCan daté du 13 juin 2008 et dont les titres ont été placés par un syndicat de prise ferme dirigé par RBC Dominion valeurs mobilières Inc., BMO Nesbitt Burns Inc., Scotia Capitaux Inc. et Valeurs Mobilières TD Inc. Michèle Gamache de Lavery a assisté RioCan au Québec. RioCan est le plus important fonds de placement immobilier du Canada et qui possède et gère le plus vaste portefeuille d\\'immeubles canadien de même qu\\'il détient des intérêts dans plus de 247 biens immobiliers.