Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Lavery agit à titre de conseillers juridiques du Québec auprès de Newmont Corporation dans une transaction majeure de 795 millions de dollars US
Lavery est fier de conseiller Newmont Corporation dans l’une des plus importantes transactions minières au Canada, d’un montant de 795 millions de dollars US. La réalisation de cette transaction est prévue pour le premier trimestre de 2025. Notre équipe en droit minier représente Newmont Corporation dans le cadre de la vente de la mine aurifère Éléonore, située sur le territoire d’Eeyou Istchee Baie-James, au nord du Québec, à Dhilmar, une entreprise minière privée basée au Royaume-Uni. Cette vente s'inscrit dans la stratégie de Newmont Corporation visant à recentrer son portefeuille d'actifs miniers. Dans le cadre de la transaction, notre équipe a assuré la révision et l'analyse de tous les actifs associés à la mine d’or Éléonore. Cela inclut les titres miniers tels que les baux miniers, ainsi que le transfert et l’évaluation des permis gouvernementaux et environnementaux, afin d'assurer la conformité des opérations avec les lois et règlements régissant l'exploitation minière. L’équipe de Lavery était dirigée par notre associé en Droit des affaires, Sébastien Vézina, avec le soutien de Valérie Belle-Isle, Carole Gélinas, Éric Gélinas, Jean-Paul Timothée, William Bolduc, Joseph Gualdieri, Radia Amina Djouhaer, Charlotte Dangoisse, Salim Ben Abdessalem, Annie Groleau, Joëlle Montpetit et Nadine Giguère. À propos de Newmont Corporation Newmont Corporation est la première société aurifère au monde et également un producteur de cuivre, de zinc, de plomb et d’argent. Le portefeuille d’actifs, de prospects et de talents de calibre mondial de la société est ancré dans des territoires miniers favorables en Afrique, en Australie, en Amérique latine et dans les Caraïbes, en Amérique du Nord, et en Papouasie-Nouvelle-Guinée. Newmont Corporation est le seul producteur d’aurifère inscrit dans l’indice S&P 500 et est reconnue pour ses pratiques environnementales, sociales et de gouvernance, fondées sur des principes. La société est un chef de file du secteur en termes de création de valeur, s’appuyant sur de solides normes de sécurité, une exécution supérieure et une expertise technique. Newmont Corporation a été fondée en 1921 et est inscrite en bourse depuis 1925. À propos de Lavery Lavery est la firme juridique indépendante de référence au Québec. Elle compte plus de 200 professionnels établis à Montréal, Québec, Sherbrooke et Trois-Rivières, qui œuvrent chaque jour pour offrir toute la gamme des services juridiques aux organisations qui font des affaires au Québec. Reconnus par les plus prestigieux répertoires juridiques, les professionnels de Lavery sont au cœur de ce qui bouge dans le milieu des affaires et s'impliquent activement dans leurs communautés. L'expertise du cabinet est fréquemment sollicitée par de nombreux partenaires nationaux et mondiaux pour les accompagner dans des dossiers de juridiction québécoise.
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Lavery accompagne Cultures Gen V à devenir le plus important producteur en serres au Québec
Le 4 juillet 2023, Cultures Gen V, leader québécois de la production en serre, a annoncé l'acquisition de Serres Royales. Cette acquisition s'inscrit dans la stratégie d'affaires de Cultures Gen V qui vise à promouvoir l'autonomie alimentaire québécoise, par la croissance de la culture en serre durable, en offrant des produits diversifiés et de qualité supérieure aux consommateurs. Cette transaction propulse Cultures Gen V au rang du plus grand producteur serricole diversifié du Québec, ajoutant 9 hectares de tomates à sa surface de cultures actuelles, pour un total de 36 hectares.Lavery a eu le privilège de représenter Cultures Gen V dans cette transaction en l'accompagnant dans la mise en place d'un refinancement du groupe préalablement à la transaction et dans la négociation et l'exécution de la transaction. L'équipe Lavery était dirigée par Étienne Brassard, principalement épaulé par Gabrielle Ahélo et France Camille De Mers avec la collaboration de Béatrice Bull, Pamela Cifola, Éric Gélinas, Jessica Parent, Chantal Desjardins, James Duffy, Valérie Belle-Isle, Sonia Guérin, Joseph Lauzon-Potts, Arielle Supino, Bernard Trang, Katerina Kostopoulos, Charlotte Dangoisse, David Tournier, Ana Cristina Nascimento, Joëlle Montpetit et Nadine Giguère.
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Valérie Belle-Isle nommée au CA de la Corporation de la Salle Albert-Rousseau, du Théâtre Petit Champlain et de Les Productions d’Albert.
Lavery a le plaisir d’annoncer que, Valérie Belle-Isle, associée au sein du groupe de droit administratif, a été élue au conseil d’administration de la Corporation de la Salle Albert-Rousseau mais également du Théâtre Petit Champlain et de Les Productions d’Albert. La Salle Albert-Rousseau à Québec présente des spectacles professionnels de variétés, d'humour, de chanson, de théâtre et de ciné-conférences. La mission du Groupe Salle Albert-Rousseau (G.S.A.R) est de développer, promouvoir et rendre accessible une offre culturelle et artistique diversifiée qui contribue au mieux-être des collectivités et au développement de la région de Québec.
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Trois nouveaux associés dans l’équipe Lavery
Lavery est heureux d’annoncer les nominations de Valérie Belle-Isle, Guillaume Laberge et Béatrice Ngatcha à titre d'associés du cabinet.
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Une équipe Lavery formera les membres de la COMBEQ en 2018 sur les enjeux des milieux humides
Pendant toute l’année 2018, Daniel Bouchard, associé, Valérie Belle-Isle, Chloé Fauchon et Pier-Olivier Fradette, avocats au sein du groupe Droit public et administratif donneront une formation pour la Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ). Cette formation qui sera intitulée « Milieux humides et hydriques et certificat d’autorisation : quel rôle pour les municipalités ? », aura pour objet de former principalement les officiers municipaux en environnement des municipalités, mais également tout autre intervenant du monde municipal sur les effets pratiques des Lois 102 et 132 adoptées en 2017 concernant la conservation des milieux humides et hydriques et le nouveau régime d’autorisation ministérielle de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement. Cette formation sera offerte à l’ensemble des municipalités de la province et sera donnée dans 24 villes pendant l’année.
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Valérie Belle-Isle et Pier-Olivier Fradette conférenciers au congrès de l’ADMQ
Valérie Belle-Isle et Pier-Olivier Fradette, avocats au sein du groupe Droit public et administratif, ont agi à titre de conférenciers lors du congrès annuel de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) qui a eu lieu au Centre des congrès de Québec du 14 au 16 juin. M. Fradette a d’abord donné une première conférence le 15 juin qui portait sur les travaux qu’une municipalité peut faire en régie interne. Cette conférence avait pour objectif d’analyser les principales lois du domaine de la construction et d’identifier les situations où une municipalité peut faire des travaux elle-même, avec ses propres employés et sans devoir faire affaire avec les professionnels tels les ingénieurs, les architectes, les électriciens, les plombiers, les entrepreneurs détenteurs d’une licence de la RBQ et les employés détenteurs des certificats de compétence de la CCQ. La deuxième, intitulée Les zones grises des pouvoirs du conseil municipal, donnée par Mme Belle-Isle et M. Fradette le 16 juin avait pour objectif d’identifier les situations où un conseil municipal a des pouvoirs étant peu balisés par la Loi et de donner des orientations aux directeurs généraux pour accompagner les conseils municipaux dans la prise de décisions. Les trois situations présentées étaient les travaux d'urgence en cas de force majeure, les pouvoirs du conseil municipal pendant la période préélectorale de 30 jours précédent une élection et les demandes de modifications de règlements.
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Valérie Belle-Isle conférencière à la Journée stratégique en droit administratif
Le 26 avril, Valérie Belle-Isle, avocate au sein du groupe Droit public et administratif, a agi comme conférencière lors de la Journée stratégique en droit administratif qui a eu lieu à l’Hôtel Hyatt Regency à Montréal. Intitulée Les 5 incontournables de la Cour suprême du Canada en droit administratif, la conférence portait sur le top 5 des jugements rendus par la Cour suprême lors de la dernière année en droit administratif et visait notamment à faire ressortir les approches des différents juges de la Cour suprême eu égard au contrôle judiciaire des décisions des tribunaux administratifs.
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Valérie Belle-Isle publie un article dans le Magazine Quorum
Dans l’édition février 2017 du Magazine Quorum, une publication trimestrielle de la Fédération québécoise des municipalités,Valérie Belle-Isle, avocate au sein du groupe Droit public et administratif, porte une analyse sur l’évolution des obligations des municipalités quant à l’entretien des chemins publics. Pour lire son article, rendez-vous à la page 44 en cliquant ici.
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Daniel Bouchard de Lavery donne une conférence lors du congrès de la Fédération québécoise des municipalités
Le 25 septembre dernier, Me Daniel Bouchard, associé directeur au bureau de Lavery à Québec, a donné une conférence intitulée « Une équipe maire – DG : une formule gagnante dans l’administration d’une municipalité » dans le cadre du congrès de la Fédération québécoise des municipalités. Mes Valérie Belle-Isle et Chloé Fauchon, avocates au sein du groupe de droit administratif, ont donné cette même conférence en anglais. La conférence touchait sur les rôles respectifs du maire et du directeur général au sein de l’équipe municipale. Daniel Bouchard Valérie Belle-Isle Chloé Fauchon
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Quatre avocates de Lavery à la Foire des entrepreneurs de la CCIQ
Valérie Belle-Isle, Catherine Gendron, Karine Pelletier et Marie-Hélène Riverin ont participé le 30 avril dernier à la Foire des entrepreneurs, organisée par la Chambre de commerce et de l’industrie de Québec (CCIQ). Plus de 130 exposants étaient présents à cette activité, laquelle réunissait sous un même toit l'expertise d'organismes et de firmes professionnelles pouvant offrir des services ciblés pour le développement de l’entreprise, peu importe son étape d'évolution : démarrage, croissance ou relève. Des conférences éclair se sont succédé tout au long de la journée. Mes Belle-Isle, Gendron, Pelletier et Riverin y ont participé en y présentant une conférence intitulée « Le jour où tout a déboulé ». Sous une trame factuelle racontant l’histoire des frères Sansoucie, personnages fictifs, les quatre avocates ont abordé quatre problématiques légales issues de leur domaine de pratique respectif pour sensibiliser le public au fait qu’il vaille mieux prévenir que guérir. Les nombreux visiteurs au kiosque Lavery ont été emballés par l’offre de service spéciale offerte par ces quatre professionnelles dans le cadre de la Foire des entrepreneurs ! Valérie Belle-Isle Catherine Gendron Karine Pelletier Marie-Hélène Riverin Karine Pelletier, Catherine Gendron, Marie-Hélène Riverin et Valérie Belle-Isle