Me Laurence Bich-Carrière, avocate en litige chez Lavery, est l’auteure d’un article intitulé « Décisions d’intérêt en matière de diffamation 2013 » qui a récemment été publié dans Les Cahiers de propriété intellectuelle.
Dans ce commentaire de jurisprudence, Me Bich-Carrière passe en revue certaines décisions rendues en 2013 en matière de diffamation et suggère quelques affaires à suivre en 2014. Au nombre des sujets abordés : les querelles privées doivent-elles être portées devant les tribunaux ou les caméras (Marcotte cSociété TVA inc, 2013 QCCS 5110)? Peut-on obliger la publication d’excuses au stade interlocutoire (Corporation Sun Media c Gesca ltée, 2013 QCCA 1376)? Comment débusquer un cyberdiffamateur anonyme (Manson v John Doe, 2013 ONSC 628)?
Pour prendre connaissance de cet article, cliquez ici.