Le 17 juin 2010, Yvan Biron et Josiane L’Heureux ont offert une conférence au sujet des droits lors des inspections et des enquêtes en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail et la Loi sur la qualité de l’environnement. Cette conférence, qui a eu lieu au Club Saint-James de Montréal, a été offerte à plusieurs clients et avocats de Lavery.

Les 8 et 9 juin derniers, Louis Charette a été conférencier à l’Institut Canadien lors d’un colloque sur la gestion des risques découlant du traitement des réclamations en assurance responsabilité générale et de biens. La conférence de Me Charrette, qui a eu lieu à Montréal, portait sur les polices d’assurances destinées aux fabricants et aux vendeurs professionnels.

Louis Charette et Jean Saint-Onge ont fait des présentations lors du The Alchemy of Advocacy (AGM 2010) de Canadian Defense Lawyers à Toronto les 3 et 4 juin. M^e Charette a passé en revue l'application des principes de responsabilité sans faute intentionnelle dans le contexte de la responsabilité du fait des produits. M^e Saint-Onge a fait une présentation portant sur les recours collectifs multi-juridictionnels.

Le 7 juillet prochain, M^e Luc Thibaudeau présentera à l’Hôtel Auberge Universel une allocution portant sur la Loi 60 modifiant la Loi sur la protection du consommateur et la règlementation en découlant. Cette loi aura d’importantes répercussions sur les commerces de détail, et ce, dès le 30 juin 2010. En effet, les détaillants devront rapidement revoir leurs pratiques touchant les finances, les opérations, les ventes et le marketing. Pour plus d’information sur le séminaire ou pour vous inscrire, veuillez communiquer avec le Conseil québécois du commerce de détail en visitant leur site à : www.cqcd.org.

Le 27 mai, Evelyne Verrier et Jonathan Lacoste-Jobin ont fait une présentation chez notre cliente, Alpha, Compagnie d’assurances inc., à Drummondville. Lors de la présentation, ils ont passé en revue la jurisprudence en matière d’assurance pour l’année 2009.

Le 25 mai, Jean-François Lepage a présenté à l’Association du Barreau canadien à Montréal une conférence portant sur l’expert en droit de la responsabilité médicale et hospitalière : un acteur clé aux multiples facettes. Cette conférence portait sur le rôle de l’expert devant le tribunal, les implications de la qualité de son travail et de la rédaction de son rapport écrit, à la lumière des récentes décisions de la Cour supérieure du Québec.

L’Association du Jeune Barreau de Montréal (AJBM) a accueilli Jean Bélanger à titre de conférencier dans le cadre du 65^e Congrès annuel les 13 et 14 mai. M^e Bélanger a fait une présentation sur la rétrospective 2009 en droit des assurances.

Du 12 au 14 mai, Evelyne Verrier a été conférencière chez notre cliente, AXA. Son allocution a porté sur la revue de la jurisprudence en matière d’assurance pour l’année 2009.

Montréal, le 10 mai 2010 - Raymond Doray a été invité par le chapitre canadien de Professional Liability Underwriting Society dans le cadre d’une conférence portant sur « La responsabilité pour atteinte à la vie privée exposée » qui a eu lieu le mardi 4 mai 2010, au Centre Mont-Royal, à Montréal. Les conférenciers ont :

• Fait un survol de la législation canadienne et québécoise;
• Démystifier la responsabilité civile de la vie privée;
• Parlé des manchettes récentes traitant d’atteintes à la vie privée et leurs conséquences;
• Offert des informations en matière d’assurance.

Le 2 juin prochain, dans le cadre d’une journée de formation organisée par l’Association québécoise des technologies (AQT) pour ses membres, M^es Richard Burgos et Catherine Rioux, avocats exerçant en droit des affaires chez Lavery, offriront aux entreprises en démarrage membres de l’AQT une formation portant sur les bonnes pratiques de négociation.

L’AQT est une organisation sans but lucratif qui représente les sociétés de TIC et regroupe leurs dirigeants afin de les appuyer dans l’atteinte de leurs objectifs de croissance et de leur faciliter l’accès aux meilleures pratiques d’affaires. Le cabinet Lavery appuie l’AQT et s’implique activement auprès de celle-ci, notamment par l’entremise du siège qu’il occupe au sein de son « Comité start-up ». De plus, Lavery publie le bulletin Lavery Technologies qui est particulièrement d’intérêt pour les membres de l’AQT et les autres entreprises de TIC.

Dans le cadre de la Conférence sur le droit de la publicité et du marketing qui se tiendra les 25 et 26 mars prochain à Montréal, M^e Luc Thibaudeau, associé du cabinet Lavery, présentera une conférence sur la réforme de la Loi sur la protection du consommateur. M^e Luc Thibaudeau traitera entre autres de certaines clauses spécifiques ainsi que des objectifs de la Loi sur la protection du consommateur en matière de publicité.

Michel Servant, associé chez Lavery, sera le président du comité Prix Relève d’Excellence 2010 du Réseau HEC Montréal. Ce concours a pour but de reconnaître le succès professionnel de diplômés HEC de 35 ans et moins dans quatre différentes catégories, soit : grande entreprise, petite et moyenne entreprise (PME), entrepreneur et jeune professionnel. Les lauréats sont déterminés par un jury formé de gens d’affaires chevronnés.

Cet événement se tiendra sous forme de petit-déjeuner gala le vendredi 14 mai 2010, au Fairmont Le Reine Élizabeth. Le Prix Relève d’Excellence de HEC Montréal, qui en est à sa 25^e édition en 2010, sera sous la présidence d’honneur de M. Patrick Palerme, président et chef de la direction de GE Capital Canada.

HEC Montréal est la première école de gestion au Canada. Centenaire, détentrice de trois agréments internationaux, elle se classe parmi les meilleures écoles de gestion.

Le 17 février dernier, Bernard Larocque, associé chez Lavery, a été conférencier à l’Association canadienne des directeurs de sinistres d’assurance. Son allocution a porté sur la revue annuelle de jurisprudence 2009 en droit des assurances.

Lors de cette conférence, M^e Larocque a abordé, entre autres, la formation du contrat, les travaux correctifs et la garantie d’assurance responsabilité, ainsi que la pluralité d’assurances de la responsabilité.

Manon Robert, parajuriste et formatrice chez Lavery, a prononcé une allocution sur la gestion de l’instance lors de la Conférence litige de l’Association canadienne des parajuristes tenue le 10 février dernier.

L’Association canadienne des parajuristes a d’ailleurs souligné le dynamisme, le professionnalisme et la grande expertise en droit litigieux de Manon Robert.

Bernard Larocque et Jean Bélanger ont présenté à notre clientèle lors d’un petit-déjeuner conférence les 26 et 27 janvier, la revue annuelle de jurisprudence 2009 en droit des assurances. Cette activité annuelle offre une rétrospective des décisions juridiques de l'année écoulée.

Jean Saint-Onge, associé chez Lavery, sera conférencier invité aux Vingt-deuxièmes Entretiens du Centre Jacques Cartier à Lyon les 30 novembre et 1^er décembre 2009.

Dans le cadre de ce colloque, dont le thème est « La culture civiliste : obstacle ou atout pour faire des affaires ? », la conférence de Jean Saint-Onge s’intitulera « Les actions collectives : instrument d’efficacité ou dérive consumériste ? »

Les Entretiens Jacques Cartier constituent une rencontre annuelle majeure qui se déroule en France, dans la région Rhône-Alpes et, une année sur quatre, au Québec. Avec ses Entretiens, le Centre Jacques Cartier, créé en 1984, affirme sa volonté de nouer un dialogue constructif avec les collectivités territoriales.

Pour une sixième année consécutive, Jean Saint Onge animera, les 29 et 30 octobre 2009, le colloque du Service de la formation continue du Barreau du Québec intitulé Les recours collectifs : développements récents au Québec, au Canada, aux États Unis et en Europe. 

Cette activité de formation professionnelle réunira pas moins de 32 conférenciers provenant de plusieurs horizons qui entretiendront les participants des plus récents développements en matière de recours collectifs.

Jean‑Philippe Lincourt a étroitement participé à l’organisation de ce colloque alors qu’Yvan Biron agira comme animateur du panel sur les recours collectifs en droit de l’environnement qui se déroulera le 29 octobre.

Le 21 octobre dernier, Ian Rose, associé de Lavery, a donné une conférence intitulée Exploring Trends in D&O liability – Certain Canadian Trends lors du 12^e forum annuel sur la responsabilité des administrateurs, des dirigeants et des fiduciaires de L’Institut Canadien qui s’est déroulé les 21 et 22 octobre 2009 à Toronto. Sa présentation était axée sur la conjoncture et l’exposition à la crise du crédit, l’augmentation des recours collectifs visant le marché secondaire et les implications possibles du droit du Québec dans certaines circonstances.

M. Rose se spécialise en litiges complexes en matière de responsabilité du fait des produits, de responsabilité civile professionnelle et de responsabilité civile des administrateurs et dirigeants.

À la demande de l’Institut Canadien, Evelyne Verrier, associée du cabinet Lavery, sera coprésidente de la 9^e Conférence sur la gestion des réclamations et litiges en assurance invalidité qui aura lieu les 23 et 24 septembre à Montréal.

Dans le cadre de cet événement, M^e Verrier donnera une conférence intitulée « Enjeux reliés aux réclamations en assurance maladies graves : où en sommes-nous ? » qui traitera notamment de la couverture en assurance maladies graves, des produits hybrides hypothécaires-maladies graves, de l’interprétation de la clause de période moratoire, du délai de contestation, de la fraude et des fausses déclarations.

Catherine Maheu, Guy Lavoie et Guy Lemay ont été invités à prononcer des conférences dans le cadre de la 6^e conférence annuelle de l'Association canadienne des avocats d'employeurs qui s’est déroulée à Chicago du 10 au 12 septembre 2009. Dans leurs conférences, ils ont abordé des sujets tels que les développements récents au Québec en matière de droit du travail, les recours collectifs dans le domaine de l'emploi et le cyber harcèlement au travail (par l’intermédiaire de nouvelles technologies comme les blogs, le courriel, etc.).

L'Association canadienne des avocats d'employeurs, qui compte environ quelques centaines de membres dans tout le Canada, est une association nationale sans but lucratif regroupant des avocats qui pratiquent en droit du travail et de l'emploi pour le compte d'employeurs. L'objectif de l’association est principalement de commenter les politiques et les réformes législatives d'un point de vue juridique et de promouvoir l'excellence dans le domaine spécialisé du droit du travail et de l'emploi.

Jean Saint-Onge participera à une table ronde le 23 septembre prochain dans le cadre du Canadian Institute’s 10th Annual National Forum on Class Action Litigation. Les autres conférenciers seront Joel S. Feldman, Sidley Austin LLP (Chicago), Tony Merchant, Q.C., Merchant Law Group LLP (Regina), Peter Cavanagh, Fraser Milner Casgrain S.E.N.C.R.L. (Toronto) et Glenn M. Zakaib, Cassels Brock & Blackwell LLP (Toronto). Ils aborderont le thème Navigating Multijurisdictional Hurdles: Key Issues and Update on National Class Actions.

M^es Dina Raphaël, Louis Charette et Anne-Marie Lévesque donneront des conférences dans le cadre de la formation « Réclamations et litiges d’assurance responsabilité générale et de biens dans un climat économique précaire » organisée par l’Institut Canadien. La formation aura lieu le 11 juin à Montréal, à l’Hôtel Omni Mont-Royal et elle est reconnue et accréditée par le Barreau du Québec comme formation continue obligatoire. Les interventions de nos trois avocats, spécialistes en assurances, porteront plus précisément sur l’assurance contre la pollution et les autres sinistres environnementaux ainsi que sur la façon dont les administrateurs et dirigeants peuvent surmonter les nouveaux défis en matière d’assurance.

Le 9 juin 2009, un déjeuner-causerie a été offert à la clientèle du groupe Travail et emploi. Les trois conférenciers, Nicolas Joubert, Guy Lavoie et Guy Lemay, ont fait le point sur des sujets-clés en matière de droit du travail tels que les conditions auxquelles une réduction d’avantages est possible en contexte de récession économique, les conséquences financières d’une qualification erronée d’un travailleur autonome par un employeur, le point sur l’utilisation des blogues et autres sites Internet par les employés ainsi que les recours collectifs en matière d’emploi.

Le 4 juin 2009, M^e Denis Michaud, associé de Lavery, participera à titre de conférencier à un événement organisé par l’Institut Canadien sous le thème « Responsabilité municipale et gouvernementale ». Le programme a été spécialement conçu à l’intention des conseillers juridiques, avocats, greffiers et autres professionnels qui œuvrent de près ou de loin avec les municipalités et les entités gouvernementales. L’allocution de Me Michaud, en sa qualité d’expert du domaine municipal, s’intitule « Surmontez les défis posés par la responsabilité municipale en matière de sécurité incendie : responsabilité, moyens de défense et immunités. »

Le 29 mai 2009 au Centre Sheraton Montréal, Evelyne Verrier, associée du cabinet Lavery, donnera une conférence sur la pratique professionnelle dans le cadre du Congrès annuel du Barreau du Québec.

Cet atelier s’adresse aux avocats d'entreprise et portera sur la documentation qui leur est destinée, la gestion et les coûts d’un litige ainsi que les habiletés de rédaction.

L’Association de planification fiscale et financière organisera un colloque intitulé « ACHAT/VENTE ET FUSION D’ENTREPRISE – Mise à jour technique et considérations pratiques » le 14 mai 2009, à l’hôtel Hilton Montréal Bonaventure.

Luc Pariseau, associé de Lavery faisant partie du groupe Droit des affaires et exerçant plus particulièrement le droit fiscal, analysera en tant que conférencier les principaux arrêts de jurisprudence récente et commentera leurs impacts sur les réorganisations de sociétés habituellement effectuées dans le contexte d’achat et de vente de l’entreprise.

À la demande de la Société de gestion et de l’économie minérale de l’Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole, Ann Bigué prononcera une conférence le 13 mai 2009 à Toronto. Cet exposé est présenté dans le cadre de la journée consacrée à la gestion et au financement minier de l’ICM. M^e Bigué traitera des relations et enjeux communautaires dans une présentation intitulée « Les communautés autochtones et les autres communautés locales à titre de partenaires ».
 

La section canadienne de la Professional Liability Underwriting Society (PLUS) organise actuellement son séminaire 2009, qui se tiendra le mercredi 6 mai prochain à Montréal. Ian Rose, associé du cabinet Lavery et membre du comité organisateur, présidera un débat réunissant un groupe d’experts, dont Hugues Lacroix du Fonds de solidarité FTQ, Montréal, Kevin LaCroix d’OakBridge Insurance Services, Minneapolis, Faten Sabry de NERA Economic Consulting, New York, et David B. Williams de Chubb du Canada Compagnie d’Assurance, Toronto. Le sujet du débat sera La crise mondiale du crédit : Où en sommes-nous ? Où allons-nous ?; D&o, E&O et autres types de responsabilités.

Marie-Claude Perreault, associée de Lavery, présidera la conférence avancée en Droit du travail et de l'emploi - « Nouvelles stratégies éprouvées pour réduire la responsabilité légale en milieu de travail » organisée par l’Institut Canadien les mardi 28 avril et mercredi 29 avril 2009 à Montréal. Marie-Claude prononcera l’allocution d’ouverture et donnera une présentation portant sur la responsabilité accrue en matière de santé et de sécurité au travail.

Le 24 mars 2009, un petit-déjeuner conférence intitulé Contrats de construction et sûretés d’exécution et de paiement a été offert à notre clientèle de la construction et du cautionnement. Les trois conférenciers, Daniel Alain Dagenais, Nicolas Gagnon et Pamela McGovern ont fait le point sur des sujets-clés en matière de construction, tels que le choix d’un type de contrat approprié, le cautionnement des projets - avantages et conséquences, et les développements récents en matière d'hypothèques légales de la construction.

Marie-Claude Perreault, associée de Lavery, donnera une conférence le 11 mars 2009 pour la Société de développement économique de Drummondville dans le cadre du colloque « Dépendances et productivité ». Cette conférence portera sur la gestion des problèmes de dépendance (alcool, drogue, jeu) en milieu de travail, plus précisément sur les aspects juridiques des politiques, des tests de dépistage et de la gestion.

À la demande de l’Association canadienne des directeurs de sinistres d’assurance, Dina Raphaël a donné une conférence le 18 février 2009 intitulée « Police assurance automobile : avenants 5a et 23b - portée et conséquences de ces avenants à la lumière de la jurisprudence récente ».

Anne-Marie Lévesque, Jean-Philippe Lincourt et Jean Saint-Onge ont donné une conférence le 28 janvier 2009 intitulée « Recours collectifs, droit de la concurrence et responsabilité du fabricant : Des préoccupations constantes pour les manufacturiers ».

Ian Rose, associé de Lavery, a donné une conférence le 22 janvier 2009 à l’Association des gestionnaires de risques et d’assurance du Québec (AGRAQ) au sujet de La responsabilité du fabricant au Québec à la lumière de la décision de la Cour suprême du Canada dans ABB v. Domtar.

À la demande de l’Association du Barreau canadien, Jean Bélanger a donné une conférence le 21 janvier 2009 à Montréal et le 28 janvier 2009 à Québec sur la revue annuelle de la jurisprudence au Québec.

Conférencière chevronnée, Pamela McGovern a présidé la première journée de conférence en prononçant l’allocution d’ouverture. Sa conférence du 26 novembre portait sur un sujet de grand intérêt dans le domaine de la construction : Cautionnement et assurance : les aspects critiques à considérer à l’étape pré-qualification et subséquemment.

Pamela McGovern a partagé son expertise en droit des assurances, du cautionnement et de la construction avec une audience composée d’avocats, d’ingénieurs et de vice-présidents œuvrant en gestion de risques ainsi que dans les domaines de la construction, des assurances, etc. Les présentations de Mme McGovern portaient sur Les Cautionnements et Les responsabilités en matière d'environnement.

Les 3 et 4 octobre prochain, Daniel Alain Dagenais participera à l’organisation du deuxième Colloque international de la Fondation Claude Masse qui aura pour thème « Pour un cadre général d’action en faveur de la consommation durable ».

Ce colloque réunira des conférenciers d’Angleterre, de France, de Suède et des États-Unis qui présenteront les initiatives prises par leur pays en faveur de la consommation durable.

Aussi, des conférenciers du Québec et d’ailleurs au Canada poursuivront la discussion sur les connaissances acquises et les actions canadiennes dans ce domaine. L’accent sera mis sur l’énergie, le secteur alimentaire et la gestion des déchets.

Rappelons que la Fondation Claude Masse se consacre aux enjeux liés au droit de la consommation.

L’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes (ACCAP) organise une conférence qui aura lieu du 26 au 28 septembre à Niagara-on-the-Lake. Evelyne Verrier y sera conférencière lors de l’atelier des affaires québécoises. Cette conférence annuelle regroupe essentiellement les conseillers juridiques oeuvrant au sein des compagnies d’assurance de personnes au Canada et quelques avocats externes.

Du 24 au 26 septembre, l’Institut canadien des régimes de retraite et avantages sociaux (ICRA) tiendra sa conférence régionale 2007 au Manoir Richelieu. Lors de cet événement Evelyne Verrier agira à titre de modératrice de la conférence de Marie-Claude Perreault sur l’obligation d’accommodement. L’événement regroupe habituellement plus de 500 participants oeuvrant dans l’industrie du placement, des régimes de retraite et de l’assurance collective.

Les 24 et 25 septembre 2007, Pierre Baribeau coprésidera la troisième édition de la conférence sur l’obligation d’accommodement en milieu de travail organisée par Insight Information. En plus d’assumer cette fonction, il donnera une conférence dont le thème sera « Risquer ou tester? ».

Véronique Morin sera également conférencière. Le thème de sa présentation sera « Les illustrations jurisprudentielles et les orientations législatives sur la question du vieillissement de la main d’œuvre : particularités en cas de fin d’emploi ou lors d’une demande d’accommodement ».

Vicky Lemelin, quant à elle, animera un atelier qui aura pour thème « Les absences reliées à certaines dépendances : accommodement ou fin
d’emploi? ». Cet événement se tiendra à l’Hôtel Intercontinental, à Montréal.

Le 4 mai dernier, Jean Philippe Lincourt a donné une conférence lors du Congrès annuel conjoint de l’Association du jeune Barreau de Montréal et de l’American Bar Association – Young Lawyers Division. Le thème de la conférence était « Du nouveau au paradis? L’arrêt Agropur et ses
retombées ».

Les 22 et 23 mai prochain à Montréal, Insight Information présentera la quatrième édition de sa conférence portant sur le harcèlement psychologique au travail. Véronique Morin et Marie-Claude Perreault animeront chacune une conférence dont les thèmes sont respectivement « Les recours de la personne présumée victime : ce qu’un employeur doit anticiper » et « La plainte d’harcèlement psychologique est-elle bien fondée? Comment gérer l’absentéisme qui en résulte? Comment gérer les réclamations auprès des tiers-payeurs? Dans quelles circonstances peut-on exiger un retour au travail? ».

Les 5 et 6 mars derniers, l’International Bar Association et l’American Bar Association ont présenté la 12th International Wealth Transfer Practice Conference, à Londres, dont le thème principal était « Civil and common law planning for the multinational family ». Lors de cet événement international, Gerald Stotland faisait partie d’un panel d’experts qui a discuté des ententes prénuptiales et des régimes de propriété matrimoniale.

Le 16 mai 2007, Luc Thibaudeau participera à une conférence portant sur le Projet de loi 48 qui aura pour thème « Cybercommerce, marketing direct et contrats à distance : préparez-vous aux nouvelles règles du jeu! ». Organisé par le Conseil québécois du commerce de détail, cet événement vise à informer ses membres des impacts qu’aura ce projet de loi sur les transactions à distance (téléphone, Internet, catalogue, marketing direct).

Le 1^er février, Nicolas Gagnon a animé une conférence sur la jurisprudence récente de la Cour d’appel en matière d’hypothèque légale de la construction dans le cadre du 10^e congrès annuel de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec, au Château Frontenac, à Québec.

Marie-Claude Armstrong sera conférencière lors d’un colloque organisé par le service de la formation continue du Barreau du Québec, le 27 avril prochain. Le thème sera Successions et fiducies personnelles. Le titre de sa présentation sera Annulation de testaments pour motifs de captation ou d’indignité.

En tant qu’animatrice et panéliste, Pamela McGovern participera à la 2e Conférence avancée sur la gestion des litiges dans le domaine de la construction organisée par l’Institut canadien, les 23 et 24 mai prochain. Son intervention surviendra lors d’un bloc intitulé « discussion stratégique » réunissant plusieurs panélistes qui échangeront autour du sujet « Stratégies indispensables pour éviter les situations néfastes liées à la faillite et l’insolvabilité d’un intervenant à toute étape d’un projet de construction ».

Daniel Alain Dagenais est le co-organisateur d’une conférence internationale qui aura lieu à Montréal les 3 et 4 octobre prochain et qui traitera de la consommation durable. Cette conférence sera chapeautée par la Fondation Claude Masse, dont il est membre du conseil d’administration.

La Fondation a pour mission de soutenir la recherche et la diffusion des connaissances en droit, en économie et dans d'autres domaines qui s'intéressent à la consommation et au fonctionnement des marchés. Elle vise également à promouvoir le respect et le développement des règles de droit reliées à la consommation, à la concurrence et au fonctionnement des marchés.

Deux associés du cabinet agiront à titre de formateurs pour l’Association des directeurs municipaux du Québec. Les formations s’étaleront du 28 février au 7 juin 2007 et seront dispensées dans plusieurs villes du Québec.

Daniel Bouchard animera une formation qui aura pour thème « Accès aux documents municipaux : rappels et nouveautés ». La formation s’appuiera sur le projet de loi numéro 86 intitulé Loi modifiant la loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et d’autres dispositions législatives qui entrait en vigueur le 14 juin 2006.

Marie-Claude Perreault dispensera une formation intitulée « Actualité en relations de travail ». Sa formation s’inspirera des grands sujets d’actualité en matière de relations de travail et portera sur le harcèlement psychologique, l’obligation d’accommodement, les mesures disciplinaires et la préparation d’un dossier litigieux devant toute forme de tribunal.