Associé
François Parent pratique dans le domaine des régimes de retraite et des avantages sociaux depuis 2001. Sa pratique porte sur les divers aspects juridiques reliés à ce domaine du droit incluant, notamment, l’administration et la gouvernance des régimes de retraite, leur conformité avec les dispositions législatives, leur terminaison, les questions relatives aux excédents d’actif et à leurs utilisations : les scissions, les fusions de régimes et les modifications aux programmes d’avantage sociaux (y compris aux avantages post-retraite).

Il représente également des clients devant les tribunaux dans les litiges qui se rattachent à ce domaine de spécialisation. Il travaille également en collaboration avec le groupe Droit des affaires du cabinet en ce qui concerne tous les aspects du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux lors de fusions et d’acquisitions. De plus, M^e Parent a acquis une solide expérience dans l’élaboration de conventions de retraite.

Articles et présentations

• Développement des compétences essentielles pour les comités de retraite - Les régimes interjuridictionnels, Federated Press, 11 mai 2010
• Régimes de retraite et avantages sociaux : un sujet d’actualité, Séminaire portant sur les régimes de retraite, 31 mars 2010
• Droit de savoir, Le régime de retraite par financement salarial : un régime à prestations déterminées où le risque financier de l’employeur est limité, février 2010
• Droit de savoir, Développements récents en matière de régimes de retraite : Réforme des régimes fédéraux / Nouveau règlement québécois concernant la Loi 30, novembre 2009
• Liquidation des régimes partiellement capitalisés – Régimes de retraite : droit et contestation, Federated Press, 10 septembre 2009
• Les régimes de retraite dans un contexte d’insolvabilité ou de faillite – Insolvabilité et restructuration commerciale, Insight Information Co., 20 avril 2009
• Les régimes de retraite et avantages sociaux dans un contexte transactionnel, Camp d’entraînement sur les conventions d’affaires, Institut Canadien, 29 janvier 2009
• IPEBLA Comparative Survey Project (Revue de la situation canadienne en matière de régimes de retraite), IPEBLA Journal, Septembre 2008
• Québec Legal Update (Québec – Récents changements en matière de régimes de retraite), 2008 Pension Summit : Securing the Future, Conference Board of Canada, 28 avril 2008