ÉQUIPE

BENJAMIN DAVID
GROSS

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Montréal

PARCOURS PROFESSIONNEL

Associé
Benjamin David Gross est membre de l'équipe de droit des services financiers et droits des créanciers, du droit immobilier ainsi que de l'équipe de droit de la concurrence.

 

Ses domaines de pratique comprennent le droit bancaire, la négociation et la rédaction de documents d'emprunt (crédit à l'entreprise et à la consommation) et d'hypothèques et sûretés mobilières et immobilières afférentes, de contrats de crédit-bail, de baux et de contrats de vente à tempérament (aéronefs, matériel roulant, machinerie lourde, etc.).

 

Il exerce également dans les domaines du droit commercial non contentieux touchant à l'insolvabilité, à la faillite et à la réalisation des hypothèques mobilières et immobilières, à la Loi sur la protection du consommateur, ainsi qu'au droit de la concurrence.

 

Me Gross a en outre participé à la rédaction du chapitre sur les « Recours collectifs en vertu de la Loi sur la concurrence » de l'ouvrage intitulé Manuel de droit de la concurrence (Lois, analyse et commentaires) par Lavery, avocats (Cowansville : Les Éditions Yvon Blais, 2004).

 

Mandats représentatifs

  • Conseiller juridique d'institutions financières, de syndicats de prêteurs, de sociétés de financement et d'emprunteurs dans le cadre de financements très importants, majeurs et mineurs de compagnies œuvrant notamment dans les domaines de la cinématographie, des communications, de l'agro-alimentaire, de la métallurgie, de la transformation de matières premières, du vêtement, des transports, de la haute technologie, du recyclage, de l'emballage et des loisirs ainsi que dans le domaine médical et environnemental.
  • Conseiller juridique d'un syndicat de prêteurs dans le cadre de l'octroi de crédits totalisant 265 millions de dollars à une équipe de la Ligue nationale de hockey. Dans un dossier complémentaire, conseiller auprès de l’acheteur de la même équipe.
  • Rédaction de modèles de contrats de prêt, de prêts hypothécaires, d'avis juridiques, de contrats de crédit-bail, de baux et de contrats de vente à tempérament pour les institutions financières, les sociétés de financement et les compagnies d'assurances les plus connues en Amérique du Nord.
  • Conseiller juridique régulier d’importants bailleurs quant à la conduite des activités courantes, la mise sur pied de programmes de fournisseurs et la réalisation d’acquisitions de portefeuille.
  • Conseiller juridique dans le cadre de financements de luxueux jets privés.
  • Conseiller juridique d'institutions financières et d'autres sociétés de financement pour le financement de films réputés, dont « Les Immortels », « Le Monde de Barney», « Blanche Neige », « L’Aviateur » et « Trafic Humain », ainsi que d’émissions de télévision, dont « Les enfants de la télé ».
  • Mise en place de programmes de crédit et de cartes de crédit à la consommation et rédaction des documents types.
  • Conseiller juridique d'une institution financière dans le contexte du financement d'un quai et d'un nouveau bassin pour bateaux et visiteurs au Vieux-Port de Montréal.
  • Conseils aux clients, rédaction de manuels et de guides et présentation de conférences sur des sujets variés concernant la Loi sur la concurrence.

 

Activités professionnelles et communautaires

  • Association canadienne de finance et de location
  • Equipment Finance and Leasing Association (États-Unis)
  • Association de droit Lord Reading
  • Président du gala 2011 – Kollel Avreichim
  • Comité directeur de l'Association (mondiale) Mizrahi
  • Ancien membre du comité directeur de la Congrégation Beth Ora

CONSEILS ET ASSOCIATIONS

  • Association du Barreau canadien
  • Association du Jeune Barreau de Montréal

FORMATION

  • Université McGill, LL.L. et LL.B. du Programme national, avec distinction, Faculté de commerce (1995-1996, Palmarès du Doyen), 2000
  • Membre du Barreau du Québec depuis 2001

Un cabinet indépendant mettant tous les secteurs du droit au service du monde des affaires. 175 avocats à Montréal, Québec et Ottawa. Membre du World Services Group, un réseau international d’entreprises de services présent dans 120 pays.